Budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016
- Session : 2015-2016
- Année : 2015
- Dossier n° 331 (2015-2016) 1
56 document(s) trouvé(s).
- 09/11/2015
Projet de décret de MAGNETTE Paul, PREVOT Maxime, MARCOURT Jean-Claude, FURLAN Paul, DI ANTONIO Carlo, TILLIEUX Eliane, LACROIX Christophe, COLLIN René
- 13/11/2015
Exposé général
- 13/11/2015
Exposé général (suite)
- 10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon
- 10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon (suite)
- 17/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine
- 17/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l’Action sociale et du Patrimoine (suite)
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (suite)
- 10/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Emploi et de la Formation
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative
- 09/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (suite)
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région
- 13/11/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (suite)
- 17/11/2015
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne
- 17/11/2015
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne (suite)
- 17/11/2015
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne (suite)
- 18/11/2015
Dépôt
CRI 5 (2015-2016) (PDF) (page 3)
- 18/11/2015
Envoi en Commission du budget et de la fonction publique
CRI 5 (2015-2016) (PDF) (page 3)
- 27/11/2015
Observations de la Cour des comptes
- 30/11/2015
Voir Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016 (Doc. 332 (2015-2016) N° 1)
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 22)
- 30/11/2015
Les articles 1 à 18 ne font l'objet d'aucun commentaire
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 84)
- 30/11/2015
Examen de l'article 19 de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 84)
- 30/11/2015
Examen de l'article 20 de CRUCKE Jean-Luc
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 85)
- 30/11/2015
Les articles 21 à 24 ne font l'objet d'aucun commentaire
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 86)
- 30/11/2015
Examen des articles 25 à 30 de BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 86)
- 30/11/2015
L'article 31 ne fait l'objet d'aucun commentaire. Examen des articles 32 à 34 de HAZEE Stéphane, BOUCHEZ Georges-Louis, CRUCKE Jean-Luc
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 87)
- 30/11/2015
Examen des articles 35 à 38 de CRUCKE Jean-Luc
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 88)
- 30/11/2015
Examen de l'article 39. Les articles 40 à 50 ne font l'objet d'aucun commentaire de BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 88)
- 30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexes 8 et 8bis) : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1 de LACROIX Christophe
CRIC 51 (2015-2016) (PDF) (page 91)
- 30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Doc. 331. (2015-2016) N° 1 - Annexes 6 et 6bis). Voir Projet de décret contenant le budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016 (Doc. 332 (2015-2016) N° 1)
CRIC 50 (2015-2016) (PDF) (page 14)
- 30/11/2015
Examen de l'exposé particulier afférent aux compétences du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexes 9 et 9bis). Voir Doc 332 (2015-2016) N° 1
CRIC 52 (2015-2016) (PDF) (page 27)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexes 3 et 3bis) : voir Doc 332 (2015-2016) N° 1
CRIC 53 (2015-2016) (PDF) (page 38)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexe 4 : voir Doc. 332 (2015-2016) N°1
CRIC 54 (2015-2016) (PDF) (page 6)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences du ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Doc. 331 (2015-2016) N° 1- Annexe 5) : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1
CRIC 55 (2015-2016) (PDF) (page 12)
- 01/12/2015
Exposé particulier afférent aux compétences de la ministre de l'Emploi et de la Formation (Doc. 331 (2015-2016) N° 1 - Annexe 7) : voir Doc. 332 (2015-2015) N° 1
CRIC 56 (2015-2016) (PDF) (page 7)
- 04/12/2015
Discussion générale : Voir Doc 332 (2015-2016) N° 1
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 1)
- 04/12/2015
Adoption des articles 1 à 18
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Dépôt d'un amendement à l'article 19 par MM. Dupont et Fourny (Doc. 331 (2015-2016) N° 3) de DUPONT Jean-Marc, BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Amendement à l'article 19 de DUPONT Jean-Marc, FOURNY Dimitri
- 04/12/2015
Adoption de l'amendement (Doc. 331 (2015-2016) N° 3) et de l'article 19 tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Adoption des articles 20 à 50
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Adoption des tableaux budgétaires
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret tel qu'amendé
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Adoption du projet de décret tel qu'amendé en commission
CRIC 61 (2015-2016) (PDF) (page 10)
- 04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de LEFEBVRE Bruno
- 04/12/2015
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite)
- 16/12/2015
Discussion générale en séance plénière : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1
CRI 7 (2015-2016) (PDF) (page 5)
- 17/12/2015
Discussion générale en séance plénière (suite) : réponses de M. le Ministre Lacroix : voir Doc. 332 (2015-2016) N° 1
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 50)
- 17/12/2015
Adoption des articles 1 à 50
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 74)
- 17/12/2015
Vote sur l'ensemble du projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 149)
- 17/12/2015
Adoption de projet de décret
CRI 8 (2015-2016) (PDF) (page 149)
- 17/12/2015
Texte adopté en séance plénière
- 17/12/2015
Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2016