Soutien de pratiques traditionnelles à l'égard de certains oiseaux chanteurs

• Session : 2016-2017
• Année : 2017
• Dossier n° 741 (2016-2017) 1

2 document(s) trouvé(s).

• 08/02/2017

  Proposition de résolution de JEHOLET Pierre-Yves, CRUCKE Jean-Luc

  RES 741 n1 (2016-2017) (PDF)

• 14/02/2017

  Proposition retirée par ses auteurs de JEHOLET Pierre-Yves, CRUCKE Jean-Luc

  RES 741 n2 (2016-2017) (PDF)