Implémentation d'une politique tarifaire sociale active à destination des jeunes usagers du TEC
- Session : 2016-2017
- Année : 2017
- Dossier n° 818 (2016-2017) 1
18 document(s) trouvé(s).
- 30/05/2017
Proposition de résolution de GERADON Déborah, COLLIGNON Christophe, SAMPAOLI Vincent, LENZINI Mauro, STOFFELS Edmund, FURLAN Paul
- 31/05/2017
Dépôt
- 31/05/2017
Prise en considération
- 31/05/2017
Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports
- 09/10/2017
Désignation de Mme Gonzalez-Moyano comme rapporteuse de DENIS Jean-Pierre
CRIC 11 (2017-2018) (PDF) (page 37)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/10/2017
Exposé de Mme Géradon, coauteure de la proposition de résolution de GERADON Déborah
CRIC 11 (2017-2018) (PDF) (page 37)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/10/2017
Discussion générale de DI ANTONIO Carlo, CULOT Fabian, GERADON Déborah, WAROUX Véronique, MAROY Olivier
CRIC 11 (2017-2018) (PDF) (page 38)
Enregistrements (MP3/MP4) - 23/10/2017
Discussion générale (suite) de DI ANTONIO Carlo, CULOT Fabian, STOFFELS Edmund
- 23/10/2017
Report de l'examen et du vote de la proposition de résolution au 13 novembre 2017
- 13/11/2017
L'examen de ce point est reporté à une date ultérieure
CRIC 32 (2017-2018) (PDF) (page 29)
Enregistrements (MP3/MP4) - 26/02/2018
Discussion générale (suite) de GERADON Déborah, DI ANTONIO Carlo, MAROY Olivier, WAROUX Véronique
- 26/02/2018
Vote sur la proposition de résolution
CRIC 90 (2017-2018) (PDF) (page 10)
Enregistrements (MP3/MP4) - 26/02/2018
Rejet de la proposition de résolution en commission
CRIC 90 (2017-2018) (PDF) (page 10)
Enregistrements (MP3/MP4) - 26/02/2018
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport. Mme Gonzalez Moyano, Rapporteuse, demande que la proposition de résolution soit inscrite à l'ordre du jour de la prochaine séance de GONZALEZ MOYANO Virginie
CRIC 90 (2017-2018) (PDF) (page 10)
Enregistrements (MP3/MP4) - 26/02/2018
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics de GONZALEZ MOYANO Virginie
- 14/03/2018
Discussion générale. Mme Gonzalez Moyano s'en réfère à son rapport écrit de GERADON Déborah, MAROY Olivier, DREZE Benoit, DI ANTONIO Carlo
- 14/03/2018
Vote nominatif sur l'ensemble de la proposition de résolution
CRI 12 (2017-2018) (PDF) (page 105)
Enregistrements (MP3/MP4) - 14/03/2018
Rejet de la proposition de résolution
CRI 12 (2017-2018) (PDF) (page 106)
Enregistrements (MP3/MP4)