Lancement d'un appel à projets afin de promouvoir et de contribuer au développement des poulaillers partagés entre citoyens
- Session : 2017-2018
- Année : 2018
- Dossier n° 1128 (2017-2018) 1
9 document(s) trouvé(s).
- 19/06/2018
Proposition de résolution de PUGET André-Pierre
- 20/06/2018
Dépôt
- 20/06/2018
Prise en considération
- 20/06/2018
Envoi en Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics
- 02/07/2018
L'examen de la proposition de résolution est reporté à une date ultérieure
CRIC 173 (2017-2018) (PDF) (page 48)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2018
Désignation de Mme Waroux comme rapporteuse de CULOT Fabian, PUGET André-Pierre, WAROUX Véronique
CRIC 182 (2017-2018) (PDF) (page 52)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2018
Exposé de M. Puget, auteur de la proposition de résolution de PUGET André-Pierre
CRIC 182 (2017-2018) (PDF) (page 52)
Enregistrements (MP3/MP4) - 06/07/2018
Discussion générale. La proposition de résolution est renvoyée à l'arriéré de la commission de WAROUX Véronique, MAROY Olivier, PUGET André-Pierre, DI ANTONIO Carlo
CRIC 182 (2017-2018) (PDF) (page 53)
Enregistrements (MP3/MP4) - 28/01/2019
Proposition de résolution retirée par son auteur en date du 28 janvier 2019