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Question orale du 23/04/2009 de NEVEN Marcel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Les commissions des transports scolaires |
Question orale du 02/03/2009 de NEVEN Marcel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement L'indexation du fonds des communes en application du décret du 15 juillet 2008 |
Question orale du 08/07/2008 de NEVEN Marcel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'organisation des examens au SELOR pour les ingénieurs civils |
Question orale du 15/05/2008 de NEVEN Marcel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial Le système d'octroi des logements sociaux sur la base de points |
Question orale du 15/04/2008 de NEVEN Marcel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique La somme du traitement de bourgmestre ou d'échevin et des rétributions et avantages en nature dont il bénéficie en raison des ses mandats originaires, dérivés ou d'ordre politique |
Question orale du 15/01/2008 de NEVEN Marcel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme L'instauration de deux ou trois heures de cours d'environnement par semaine à l'école |
Question orale du 17/09/2007 de NEVEN Marcel à DAERDEN Michel, Ministre du Budget, des Finances et de l'Equipement Les compensations financières octroyées aux communes suite à la perte de revenus subie en application du plan Marshall |
Question orale du 17/09/2007 de NEVEN Marcel à ANTOINE André, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial La désignation à la proportionnelle des membres du conseil d'administration des comités de gestion et des comités d'attribution dans les sociétés de logements. |
Question orale du 17/10/2006 de NEVEN Marcel à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique L'erreur commise dans le district de Visé lors des élections provinciales concernant le nom des candidates féminines |
Question orale du 02/02/2005 de NEVEN Marcel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les produits utilisés pour assurer la désinfection de l'eau des piscines |
Questions orales du 19/01/2005 de MATHEN Denis, NEVEN Marcel à LUTGEN Benoit, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme Les produits utilisés pour assurer la désinfection de l'eau des piscines Les dangers du chlore dans les piscines |
Question orale du 07/12/2004 de NEVEN Marcel à VIENNE Christiane, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances Le déplacement des coffee shops du centre-ville de Maastricht vers la périphérie |
Question orale du 27/10/2004 de NEVEN Marcel à MARCOURT Jean-Claude, Ministre de l'Economie et de l'Emploi La mesure 5.6 du DOCUP Objectif 2 Meuse-Vesdre 2000-2006 |