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Les recettes budgétaires pour les divers produits d’exploitation

  • Session : 2023-2024
  • Année : 2024
  • N° : 287 (2023-2024) 1

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  • Question écrite du 02/02/2024
    • de MUGEMANGANGO Germain
    • à BORSUS Willy, Ministre de l'Economie, du Commerce extérieur, de la Recherche et de l'Innovation, du Numérique, de l'Aménagement du territoire, de l'Agriculture, de l'IFAPME et des Centres de compétences
    Dans le budget de l'année 2024 et les compétences qui concernent Monsieur le Ministre, on peut voir dans les recettes générales qu'il y aura 2 350 000 euros de recettes concernant le poste des divers produits d'exploitation.

    Peut-il expliquer comment cette recette a été calculée ?

    Quels sont ces divers produits d'exploitation ?
  • Réponse du 27/02/2024
    • de BORSUS Willy
    Telle que posée, la question ne pas permet d’identifier au sein du budget des recettes à quelle disposition il est fait référence.

    Il n’est dès lors pas possible d’y apporter une réponse.