Le rapport du Bureau fédéral du Plan relatif à la dégradation du bien-être
- Session : 2023-2024
- Année : 2024
- N° : 290 (2023-2024) 1
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Question écrite du 06/03/2024
- de CRUCKE Jean-Luc
- à MORREALE Christie, Ministre de l'Emploi, de la Formation, de la Santé, de l'Action sociale et de l'Economie sociale, de l'Egalité des chances et des Droits des femmes
Madame la Ministre a-t-elle pris connaissance dudit rapport ?
Tenant compte des politiques publiques de son ministère, quelle est l'analyse qu'elle apporte face à ce rapport de la part du Bureau fédéral du Plan ?
Quelles sont ses observations concernant la tendance de l'état de santé mental et physique observée en Wallonie dans le contexte post-Covid-19 ?
Face à l'augmentation constante des travailleurs en incapacité de travail de longue durée depuis 2005, quelles stratégies sont prévues pour s'attaquer à cette problématique et favoriser un retour au travail ?
Quelles sont les nuances à apporter dans la réalisation de nos politiques publiques face aux divers publics cibles ?
Quels sont les défis à comprendre et appréhender pour la prochaine législature ?
Qu'en est-il concernant le besoin d'améliorer spécifiquement la santé mentale et le bien-être des jeunes, particulièrement affectés selon le rapport ?
Quel est son retour concernant le besoin de renforcer les campagnes de prévention et de sensibilisation pour aborder les problèmes de santé mentale exacerbés par la pandémie de Covid-19 ?
Quels sont les résultats de cette législature en la matière ?
Comment le ministère prévoit-il de suivre et d'évaluer l'efficacité des mesures mises en place pour améliorer l'état de santé des citoyens dans la prochaine législature ?
Quelles sont ses conclusions en la matière avec le travail de cette législature ?
Réponse du 09/04/2024
- de MORREALE Christie
« Il n’est pas étonnant qu’en période d’incertitude, les gens éprouvent davantage de difficultés d’ordre psychologique », souligne Lode Godderis, professeur au centre milieu et santé de la KU Leuven : « Les conséquences de la pandémie, le futur géopolitique incertain, mais aussi l’impact de l’IA sur notre travail sont des facteurs qui contribuent à un sentiment général d’incertitude ».
Compte tenu de ces constats, des politiques de prévention et de réintégration au travail ont été mises en place tant au Fédéral qu’au niveau de la Wallonie.
En Belgique, les politiques de prévention et de bien-être au travail relèvent de la compétence fédérale. Certaines initiatives et bonnes pratiques sont mises en place en Région wallonne. Voici quelques exemples :
Politiques de prévention : Les employeurs sont tenus de mettre en place des politiques de prévention des risques professionnels. Cela inclut l’identification et la gestion des risques sur le lieu de travail, la formation des employés sur la sécurité au travail, et la promotion de conditions de travail favorables à la santé.
Élaboration de plans de prévention : Les entreprises sont encouragées à élaborer des plans de prévention des risques professionnels. Ces plans peuvent inclure des mesures spécifiques visant à réduire les risques de maladies professionnelles ou d’accidents du travail.
Formation en santé et sécurité au travail : Les employeurs sont incités à fournir une formation régulière aux travailleurs sur les bonnes pratiques en matière de santé et de sécurité au travail. Une sensibilisation accrue peut contribuer à prévenir les maladies professionnelles et les accidents.
Programmes de bien-être au travail : La mise en place de programmes de bien-être au travail est recommandée. Cela peut inclure des initiatives telles que des séances d’information sur la gestion du stress, la promotion d’une alimentation saine, ou des activités physiques sur le lieu de travail.
Politiques de réintégration : Les entreprises peuvent élaborer des politiques spécifiques pour faciliter la réintégration des travailleurs malades ou en incapacité de travail. Cela peut inclure la création de plans individualisés pour chaque employé nécessitant un retour progressif au travail.
Plan de réintégration : Les employeurs sont encouragés à établir des plans de réintégration en collaboration avec les travailleurs malades ou invalides et les parties concernées. Ces plans visent à définir des solutions adaptées pour permettre au travailleur de retrouver progressivement ses fonctions au sein de l’entreprise.
Quant aux résultats spécifiques, ils peuvent varier en fonction de la mise en œuvre effective de ces politiques et de la collaboration entre les employeurs, les travailleurs, et les autorités compétentes. Il est souvent difficile d’attribuer des résultats spécifiques à une politique particulière, car de nombreux facteurs peuvent influencer la réussite des initiatives de prévention et de réintégration.
Aussi, la Belgique dispose d’un système d’assurance maladie-invalidité qui offre une protection sociale aux travailleurs. Les prestations peuvent inclure des indemnités journalières en cas de maladie ou d’incapacité de travail, des soins de santé remboursés, et d’autres avantages.
En ce qui concerne la réintégration sur le marché du travail des malades de longue durée, j’ai signé un protocole d’accord avec mon Collègue du Gouvernement fédéral, Frank Vandenbroucke, le 27 juin 2022.
Ce protocole, porteur d’une philosophie nouvelle, vise à élargir l’approche de réintégration des personnes en incapacité ou en invalidité sur le marché du travail en permettant à un nouveau public ayant besoin d’un accompagnement direct vers l’emploi d’être accompagné.
Il s’engage également à offrir des opportunités à un public volontaire, en partant des compétences et des expériences professionnelles qui peuvent être valorisées, pour renforcer à travers un accompagnement soutenant et adapté, les chances de réinsertion professionnelle des personnes en incapacité ou en invalidité.
Dans ce cadre, un nouvel accord-cadre entre l’INAMI, le Collège Intermutualiste National (pour les Organismes Assureurs) et le FOREm, signé le 8 février 2023, a été mis en œuvre à partir du 1er janvier 2023. Le FOREm est devenu la porte d’entrée unique pour la mise en œuvre des trajets de retour au travail en Wallonie et il s’appuie sur les CFISPA (partenaire de l’INAMI dans le cadre de l’ancien accord-cadre) et les autres partenaires de formation et d’insertion. Au niveau des mutuelles, elles ont intégré dans leurs équipes médico-sociales un nouveau rôle, les « coordinateurs de retour au travail » (CRAT), qui sont chargés, sous la responsabilité des médecins-conseils des mutualités, du suivi des parcours de réinsertion professionnelle. Ce nouveau rôle garantit une meilleure articulation des collaborations entre les mutualités et le FOREm, au bénéfice du projet des assurés sociaux.
L’accord-cadre prévoit également la collaboration du FOREm au projet pilote « Individual placement & Support » (IPS) qui existe depuis 2018. Ce projet vise un job coaching spécialisé pour le public en incapacité de travail ou en invalidité, souffrant de troubles de santé mentale (modérés à graves), et volontaire pour un accompagnement rapide vers l’emploi.
Le projet pilote visait, pour toute la Belgique, l’observation de 1 200 parcours de réinsertion professionnelle de travailleurs en incapacité de travail souffrant de troubles psychiques modérés à graves, sur une période de 5 ans en Belgique.
L’INAMI, après ce projet pilote, a prolongé l’activité des deux partenaires conventionnés pour ce projet pilote en Wallonie, article 23 à Liège et l’Intercommunale de Santé publique du pays de Charleroi (ISPPC) sous convention INAMI jusqu’au 31/12/2024. Depuis cette date, ces partenaires prennent en charge directement le public en incapacité de travail souffrant de troubles psychiques modérés à graves, envoyés par les mutualités.
Concernant l’accompagnement socioprofessionnel du public rencontrant des problèmes liés à la santé mentale, notamment, je souhaite également mettre en avant le projet Activation, né à Liège en 2009 et essaimé sur l’ensemble de la Région wallonne.
Deux structures portent aujourd’hui ce projet Activation : l’Association Interrégionale de Guidance et de Santé (AIGS) et l’association Article XXIII. La première est responsable du dispositif opérationnel et de la mise en place des cellules d’agents d’insertion sur l’ensemble de la Wallonie. La seconde vient en support pédagogique et en soutien de ces agents, tant dans la formation initiale que continuée sur les questions de santé mentale.
Ce dispositif est ouvert en priorité au public des demandeurs d’emploi accompagnés par les assistants sociaux du FOREm, et ce, à raison de 80 % du public entrant. Il s’agit des demandeurs d’emploi rencontrant des problèmes multiples de type psycho-médico-social, dès lors qu’ils sont prêts à entreprendre un parcours d’insertion professionnelle. Les 20 % restants peuvent être orientés vers Activation par un acteur de l’insertion socioprofessionnelle ou de la santé mentale, mais ils ne sont pris en charge que s’ils répondent aux critères du public cible des assistants sociaux du FOREm (moyennant une anamnèse sociale assurée par un assistant social du FOREm).
Les premiers chiffres disponibles de taux d’insertion, pour ce public pris en charge par le dispositif Activation, est de 35 %, calculé 6 mois après l’entrée dans le dispositif. Il est à noter que ces sorties positives n’impliquent pas un arrêt de l’accompagnement du public : celui-ci ne prend effectivement fin qu’à la demande expresse des intéressés.
Le 8e rapport sur les indicateurs de développement durable a été publié en février 2024. Ce rapport nous éclaire sur les 17 objectifs de développement durable de l’ONU à atteindre par la Belgique. Plusieurs niveaux de pouvoir et plusieurs ministres ont une responsabilité quant à l’atteinte de ces objectifs.
Depuis 2005, le Bureau fédéral du Plan évalue le progrès de 51 indicateurs de développement durable vers ces 17 objectifs. Le bilan des 51 indicateurs montre qu’en prolongeant les tendances actuelles, peu d’objectifs de développement durable seront atteints en 2030. En effet, l’évaluation est défavorable pour 21 indicateurs et indéterminée pour 14 indicateurs. Pour ces 35 indicateurs, des efforts supplémentaires seront nécessaires pour atteindre les objectifs de développement durable. En revanche, l’évaluation est favorable pour 16 indicateurs.
Il est important d’analyser les 51 indicateurs de développement durable en tenant compte des différences existantes parmi les catégories de population. Être informé de ces différences est une première condition pour améliorer leur situation. Le rapport mentionne quatre catégories de population qui mériteraient une attention politique spécifique.
1) Le nombre de jeunes bénéficiaires d’un revenu d’intégration sociale a plus que doublé en 15 ans, passant de 2,5 % en 2006 à 5,6 % en 2021.
2) Les personnes ayant les revenus les plus bas voient leurs troubles de santé mentale augmenter de près de 6 % en 21 ans.
3) Parmi les diplômés de l’enseignement supérieur, la part des hommes a progressé plus lentement que celle des femmes.
4) Parmi les personnes en incapacité de travail de longue durée, la part des personnes âgées entre 50 et 64 ans et celle des femmes, a fortement augmenté. Pour les personnes âgées entre 50 et 64 ans, la part a augmenté de 9,4 % entre 2005 et 2021, tandis que celle des femmes a grimpé de près de 9 %.
En outre, le Bureau fédéral du plan a développé plusieurs indicateurs composites de bien-être. Un indicateur composite « Bien-être ici et maintenant » (BEIM) mesure l’évolution du bien-être en Belgique. Sur la période 2005 - 2022, ce BEIM montre une tendance à la baisse. En cause, principalement, une détérioration de l’état de santé des Belges. Le bien-être des Belges diminue sensiblement en 2022 pour se retrouver à un niveau proche du minimum observé sur la période 2005-2022. Cette diminution découle d’une détérioration de l’état de santé moyen de la population. Cette analyse porte sur les chiffres belges, en moyenne, mais des disparités existent entre les différentes catégories de la population sur la période 2005-2022. La baisse de bien-être est statistiquement significative pour les hommes, pour les personnes de 16 à 24 ans et de 50 à 64 ans et pour les personnes du 4e quintile de revenu.
L’impact de la pandémie de Covid-19 sur le bien-être a quant à lui été globalement identique pour les différentes catégories de population. Durant cette pandémie, leur bien-être est resté relativement stable. En revanche, en 2022, toutes les catégories voient leur bien-être diminuer.
Cette diminution est néanmoins relativement plus importante pour les personnes du 3e quintile de revenu.
La vision politique de la santé mentale, validée par la Conférence interministérielle de la Santé, se caractérise par une santé publique globale et intégrée allant de la promotion et de la prévention universelle aux soins les plus aigus, en agissant selon le principe de l’universalisme proportionné.
Sous cette législature, la Wallonie a particulièrement développé cette vision dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de promotion de la santé avec les travaux de Proxisanté fondé sur le management populationnel et la mise en place d’une stratégie des soins en santé mentale pour lequel l’organisation des soins de santé mentale a été définie sous la forme d’une pyramide par l’OMS, dès 2007.
L’objectif est de couvrir tout le territoire et de rendre l’offre accessible pour toute personne en besoin d’un soutien pour améliorer sa santé mentale. L’offre de soins en santé mentale est très diversifiée, étendue et complexe, difficilement compréhensible pour les citoyens en besoin. La Wallonie agrée et subventionne une série d’opérateurs qui prennent en charge les troubles de santé mentale et les souffrances dues notamment au travail, sans préjudice de l’intervention des services de médecine du travail en milieu professionnel. La Wallonie ne peut agir seule sur l’ensemble des facteurs de risque qui altèrent la santé mentale des Wallons. Chaque niveau de pouvoir a sa responsabilité.
Concernant la prévention de la dégradation du bien-être et la promotion d’une bonne santé mentale, j’ai lancé, au cours de cette législature, la procédure d’agrément d’acteurs en promotion de la santé, à la suite du décret de 2022, en lien avec la programmation adoptée par le Gouvernement.
5 priorités en promotion de la santé ont été fixées, dont la promotion d’une bonne santé mentale et du bien-être global.
4 objectifs ont été définis dans cet axe, à savoir :
• Développer des activités communautaires visant à accroître les compétences utiles à la promotion de la santé mentale, ce qui se réalise au travers des actions des opérateurs agréés depuis cette année.
• Développer des campagnes de communication et d’information diversifiées visant une plus grande attention aux conditions d’émergence de problématiques de santé mentale, ce qui s’est mis en place avec la campagne trouverdusoutien.be.
• Améliorer l’accessibilité des services du secteur de la santé mentale, avec une attention particulière pour les publics isolés et/ou précarisés, ce qui s’est traduit dans l’adoption du décret relatif à la santé mentale et l’inclusion des services de santé mentale dans Proxisanté, en première ligne.
• Encourager la prise en compte de la promotion de la santé mentale et du bien-être de façon transversale dans toutes les politiques publiques, principalement dans les politiques et concertations locales, ce qui sera développé au travers de la mise en place de l’organisation de la première ligne de soins et d’accompagnement, via Proxisanté.
73 opérateurs ont été agréés et ont écrit leur programme d’actions coordonnées.
Concernant l’axe santé mentale, je cite quelques chiffres :
• 32 opérateurs
• 3,12 M d’euros de budget estimé
• 31,06 équivalents temps plein estimés
• 47 fiches action
• 270 activités.
À titre d’exemples :
- SOS Burn out est un opérateur agréé et travaille particulièrement sur ce sujet.
- Les Services externes pour la Prévention et la Protection au Travail sont présents au sein du comité de pilotage du plan et sont sensibilisés à cette problématique.
Le dispositif de promotion de la santé en place prévoit des évaluations de chacun des opérateurs, mais aussi un groupe de travail au sein du comité de pilotage en charge de l’évaluation de la programmation. L’ensemble du dispositif s’appuie aussi sur l’expertise en promotion de la santé des 8 centres universitaires qui ont également été agréés.
Les 9 centres locaux de promotion de la santé après un accompagnent également les opérateurs dans la mise en place optimale de leurs projets sur le terrain.
Par ailleurs, un autre levier a été mis en place en matière de bien-être au travail pour les travailleurs du secteur non marchand. La première réalisation concerne les travailleurs en Association de santé intégrés (ASI). Dans le cadre des accords non marchands, une subvention est allouée à l’ABETASI ASBL dont la mission est d’épauler ces organismes à mettre en œuvre la Loi sur le bien-être au travail pour leurs travailleurs. Des négociations sont en cours afin d’étendre ce genre de soutien à l’ensemble du secteur non marchand.
Les objectifs transversaux de la Programmation wallonne en promotion de la santé offrent un cadre essentiel pour guider cette approche inclusive et adaptée. Voici comment chaque objectif peut contribuer à affiner la réalisation des politiques publiques :
1) La promotion de la santé est intégrée de manière transversale dans toutes les politiques, plutôt que d’être traitée comme une initiative isolée. Il est nécessaire d’identifier les synergies entre la promotion de la santé et d’autres domaines tels que l’éducation, l’emploi, et le logement, afin de maximiser les bénéfices pour l’ensemble de la population.
2) L’analyse des données de santé permet d’identifier les groupes vulnérables ou marginalisés, et de prioriser les interventions qui ciblent spécifiquement les déterminants sociaux de la santé, comme l’accès aux soins de santé, l’éducation, et les conditions de vie. Dès le 4 avril, un groupe de travail consacré au management populationnel sera mis en place par l’AViQ, incluant des acteurs comme le CIN Wallonie, l’IMA/AIM, l’IWEPS, des représentants des centres d’expertise de la promotion de la santé, en particulier des observatoires de la Santé.
3) Intégrer les priorités de santé dans une approche selon le parcours de vie du citoyen : il s’agit de comprendre les besoins spécifiques à différentes étapes de la vie (enfance, adolescence, âge adulte, vieillesse) et d’adapter les politiques en conséquence.
4) Renforcer l’action communautaire (bottom-up), promouvoir la participation citoyenne et l’empowerment : encourager la participation active des communautés dans le processus de conception et de mise en œuvre des politiques de santé. Favoriser l’empowerment en renforçant les compétences des individus et des communautés pour qu’ils prennent en charge leur propre santé. Dans ce cadre, le projet W.ALL.IN.HEALTH est au cœur du dispositif, grâce aux moyens du Plan de relance de la Wallonie : avoir une population en meilleure santé en est l’enjeu, notamment pour faire face aux difficultés dans le cadre du travail.
5) Développer le travail en réseau et le partenariat intersectoriel : en établissant des partenariats solides avec des acteurs de divers secteurs tels que la santé, l’éducation, l’emploi et les organisations communautaires pour une approche coordonnée, ce qui s’effectue notamment au travers de la composition du comité de pilotage du Plan de promotion de la santé.
En conclusion, la Wallonie n’a pas attendu le 8e rapport sur les indicateurs de développement durable pour mettre en œuvre des politiques qui contribuent à l’atteinte des d’objectifs de développement durable. Certains objectifs seront atteints et nous ne pouvons que nous en réjouir.