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E-triennal

  • Session : 2008-2009
  • Année : 2009
  • N° : 206 (2008-2009) 1

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  • Question écrite du 08/04/2009
    • de KUBLA Serge
    • à COURARD Philippe, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique

    Pour les plans triennaux 2007-2009, Monsieur le Ministre avait annoncé la mise en place de l’e-triennal. Chacun se rappelle toutefois les couacs rencontrés par les utilisateurs de la plate-forme et son courrier qui suivit rapidement invitant les pouvoirs locaux à revenir au bon vieux dossier papier.

    Peut-il me préciser le coût de l’opération?

    Quelles sont les leçons tirées de cet échec et les propositions d’évolution de la plate-forme qui en découlent ?
  • Réponse du 14/07/2009
    • de COURARD Philippe

    En réponse à la question de l'honorable Membre, voici la présentation du coût de l'opération:

    - le montant du marché initial s'élève à 329.301 euros hors T.V.A. (portant sur la réalisation d'un prototype permettant des échanges électroniques de documents entre les communes et les acteurs concernés par la procédure "Programme triennal" en vertu du décret du 1er décembre 1988 ;
    - l'avenant n° 1 s'élève à 153.522 euros hors T.V.A. (suite aux résultats de la phase analytique).

    J'ai demandé à mon administration un rapport reprenant les avantages et les inconvénients du prototype présenté (et trop vite mis en application) avant de passer à la phase de l'industrialisation.

    En vue de l'industrialisation, l'intention est maintenant de rendre plus conviviaux les divers écrans d'encodage des données et de simplifier au maximum les manipulations des opérateurs.

    Cet outil doit permettre aux communes de suivre leur demande d'aide financière régionale de manière simple et complète.