Le calendrier du groupe de travail "CLEA"

• Session : 2009-2010
• Année : 2010
• N° : 568 (2009-2010) 1

2 élément(s) trouvé(s).

• Question écrite du 17/05/2010

  • de BORSUS Willy
  • à HENRY Philippe, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité
  
  En réponse à une précédente question écrite, le Ministre Nollet m’indiquait l’imminence du calendrier de travail du groupe « CLEA » chargé d’analyser les enjeux de développement durable.
  
  Monsieur le Ministre précisait que le calendrier serait soumis au Gouvernement pour le 3 mars 2010 au plus tard.
  
  Suite à une question écrite ultérieure (n°291), le Ministre Nollet indiquait que ce groupe dépendait de votre magistère.
  
  Quel est le calendrier des travaux de ce groupe ?

• Réponse du 26/05/2010

  • de HENRY Philippe
  
  Le Groupe de travail « CLEA » s'est déjà réuni à trois reprises. Les missions qui lui sont confiées couvrent le suivi du plan Air/Climat, l'élaboration des grandes lignes du décret Air/Climat prévu par la DPR ainsi que le conseil au Gouvernement en vue de l'élaboration des positions wallonnes dans le cadre des dossiers Air/climat au niveau international.
  
  Je présenterai prochainement au Gouvernement une note présentant le calendrier des réunions du GT. En ce qui concerne le suivi du Plan Air/climat, il est prévu des réunions trimestrielles. Les réunions concernant le projet de décret se tiendront en mai et juin 2010.