Les différents types de subsides accordés aux communes par la Région wallonne
- Session : 2015-2016
- Année : 2016
- N° : 1091 (2015-2016) 1
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Question écrite du 07/06/2016
- de WAHL Jean-Paul
- à PREVOT Maxime, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine
Le Gouvernement wallon a à sa disposition une série de subsides visant à soutenir les pouvoirs locaux. Force est de constater que la multitude de subsides ne permet bien souvent pas aux communes de s’y retrouver.
Monsieur le Ministre pourrait-il me communiquer les différents types de subsides relevant de ses compétences, accordés aux communes au cours des années 2014 et 2015 ?
Réponse du 28/06/2016
- de PREVOT Maxime
Il est vrai que le nombre de subsides octroyés aux pouvoirs locaux par le Gouvernement wallon est en constante modification et augmentation. C’est la raison pour laquelle, dans un souci de simplification administrative, mais également de transparence, une base de données reprenant l’ensemble des subsides régionaux octroyés aux pouvoirs locaux a été créée et est disponible à l’adresse suivante : http://subsides.pouvoirslocaux.wallonie.be/accueil.php.
Ce cadastre des subsides permet de bénéficier, en ligne, d’une vue exhaustive des subsides disponibles ainsi que de toutes les informations nécessaires pour pouvoir y prétendre.
J'invite l'honorable membre à y accéder afin de prendre connaissance des multiples subventions octroyées dans chaque sphère de compétences.
D’une manière générale, l’ensemble des subventions faites aux pouvoirs locaux (communes, CPAS, groupements de communes et provinces) dans mes compétences sont faites au départ d’AB de classe économique SEC 41, 43 ou 63. Ainsi, pour l’année 2016, l'honorable membre trouvera l’ensemble des informations qu'il désire quant aux subventions qui peuvent être faites aux pouvoirs locaux au départ des crédits dont j’ai la gestion au sein de l’exposé particulier afférent à mes compétences pour le budget initial 2016, tout d’abord :
AB 43.02 du programme 13.02 – Subventions et indemnités au secteur public pour promouvoir les infrastructures cyclables : p. 48 de l’exposé particulier ;
AB 63.09 du programme 13.02 – Subventions pour travaux aux Administrations publiques subordonnées bénéficiant du concours du FEDER : p. 49 de l’exposé particulier ;
AB 63.07 du programme 13.12 – Subventions aux administrations publiques subordonnées pour des travaux dans le cadre de la phase II du plan d'action pluriannuel visant à réduire l'habitat permanent dans les équipements touristiques de Wallonie : p. 62 de l’exposé particulier ;
AB 41.01 du programme 14.02 – Subventions au secteur public en matière de sensibilisation à la sécurité routière : p.68 de l’exposé particulier ;
AB 63.11 du programme 16.21 – Subventions pour la restauration de monuments classés relevant du secteur public, travaux de sauvegarde, y compris les fouilles, à l'exclusion des monuments relatifs aux cultes : p. 109 de l’exposé particulier ;
AB 63.12 du programme 16.21 – Subventions pour la restauration de monuments classés ouverts aux cultes - Travaux de sauvegarde, y compris les fouilles : p. 109 de l’exposé particulier ;
AB 63.13 du programme 16.21 – Subventions liées aux «accords-cadres» pour la restauration des biens immobiliers classés du patrimoine exceptionnel - Secteur public et cultes : p. 110 de l’exposé particulier ;
AB 63.21 du programme 16.21 – Subventions, cofinancées par le FEDER, dans le cadre de la programmation 2007-2013 : p. 110 de l’exposé particulier ;
AB 63.22 du programme 16.21 – Mise en œuvre des accords de coopération : p. 111 de l’exposé particulier ;
AB 63.23 du programme 16.21 – Subvention cofinancées par le FEDER, dans le cadre de la programmation 2014-2020 : p. 111 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 17.11 – Subventions aux communes pour des actions menées par des associations dans le cadre de la politique du Plan de Cohésion sociale : p. 120 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 17.11 – Subventions aux pouvoirs locaux pour les initiatives transversales : p. 121 de l’exposé particulier ;
AB 63.01 du programme 17.11 – Subvention d'équipement pour des initiatives transversales - secteur public : p. 122 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 17.13 – Soutien à des initiatives particulières des centres publics d'action sociale et d'autres pouvoirs publics : p.163 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 17.13 – Subventions pour études, recherches et actions dans le domaine de la santé socio-environnementale - Secteur public : p. 163 de l’exposé particulier ;
AB 43.04 du programme 17.13 – Soutien à des initiatives publiques relatives à la médiation de dettes : p. 164 de l’exposé particulier ;
AB 43.05 du programme 17.13 – Subventions aux relais sociaux gérés par des organismes publics : p.164 de l’exposé particulier ;
AB 43.06 du programme 17.13 – Subventions à des organismes publics dans le cadre des opérations « Eté solidaire, je suis partenaire » : p.165 de l’exposé particulier ;
AB 43.09 du programme 17.13 – Soutien à des services publics d'insertion sociale : p.165 de l’exposé particulier ;
AB 43.11 du programme 17.13 – Soutien à des initiatives publiques en matière d'égalité des chances : p. 166 de l’exposé particulier ;
AB 43.12 du programme 17.13 – Subventions aux Maisons d'accueil et aux Maisons de vie communautaires - secteur public : p.166 de l’exposé particulier ;
AB 63.01 du programme 17.13 – Subsides d'équipement en faveur des Centres Publics d'Action Sociale et des relais sociaux : p.169 de l’exposé particulier ;
AB 63.02 du programme 17.13 – Subsides en vue de l'acquisition, l'aménagement et l'équipement de terrains pour les gens du voyage : p.169 de l’exposé particulier.
Autre source d’informations quant aux actions potentielles en faveur des pouvoirs locaux, et ressortant de mes compétences, mais au départ du budget de l’AViQ, les dépenses sur les AB suivants et pour lesquels l'honorable membre trouvera les informations l'intéressant dans l’exposé particulier de l’Agence :
AB 43.01 du programme 02.01 – Subventions aux pouvoirs locaux pour des initiatives transversales : p. 56 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 02.01 – Soutien à des initiatives dans le domaine de la famille et des aînés (Secteur public) : p. 56 de l’exposé particulier ;
AB 63.01 du programme 02.03 – Subventions à la construction, l'aménagement et l'équipement de logements répondant à la définition de résidence service sociale : p. 64 de l’exposé particulier ;
AB 63.02 du programme 02.03 – Subventions à la construction, l'aménagement et l'équipement d'établissements d'accueil pour personnes âgées gérés par des pouvoirs publics : p.64 de l’exposé particulier ;
AB 63.03 du programme 02.03 – Subventions d'équipement dans le domaine des aînés (Secteur public) : p.65 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 02.05 – Subventions aux centres de coordination de soins et de services à domicile (Secteur public) : p.79 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 02.05 – Subventions aux associations de santé intégrée (Secteur public) : p.79 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 02.06 – Subventions aux réseaux d'aide et de soins et des services spécialisés en assuétude (Secteur public) : p.87 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 02.06 – Subventions aux services de santé mentale (Secteur public) : p. 87 de l’exposé particulier ;
AB 43.03 du programme 02.06 – Subventions facultatives de soutien divers en matière d'assuétude (Secteur public) : p. 88 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 02.07 – Subventions aux centres d'accueil de jour pour personnes âgées (Secteur public) : p. 95 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 02.07 – Subsides à l'accompagnement par des pouvoirs publics des aînés et de particuliers en vue de favoriser la cohabitation entre eux : p. 95 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 03.01 – Subventions aux actions relatives à la promotion et l'intégration sociale des personnes handicapées (Secteur public) : p. 103 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 03.03 – Services d'aide en milieu de vie - Subventions forfaitaires annuelles : p. 117 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 03.03 – Services d'aide en milieu de vie - Ancienneté pécuniaire (Secteur public) : p.118 de l’exposé particulier ;
AB 43.03 du programme 03.03 – Services d'aide en milieu de vie - Non-marchand (Secteur public) : p.118 de l’exposé particulier ;
AB 43.04 du programme 03.03 – Services d'aide en milieu de vie - Forfaits journaliers (Secteur public) : p.118 de l’exposé particulier ;
AB 43.05 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Subventions forfaitaires annuelles : p.119 de l’exposé particulier ;
AB 43.06 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Ancienneté pécuniaire (Service public) : p.120 de l’exposé particulier ;
AB 43.07 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Emplois supplémentaires services résidentiels (Secteur public) : p.120 de l’exposé particulier ;
AB 43.08 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Revalorisation barémique (Secteur public) : p.120 de l’exposé particulier ;
AB 43.09 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Cas prioritaires (Secteur public) : p.121 de l’exposé particulier ;
AB 43.10 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Places de court séjour (Secteur public) : p.121 de l’exposé particulier ;
AB 43.11 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Forfaits journaliers (Secteur public) : p.122 de l’exposé particulier ;
AB 43.12 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Transports collectifs (Secteur public) : p.122 de l’exposé particulier ;
AB 43.13 du programme 03.03 – Services résidentiels et d'accueil de jour - Divers dont régularisations des parts contributives (Secteur public) : p.123 de l’exposé particulier ;
AB 63.01 du programme 03.03 - Subsides en infrastructure Accueil-Hébergement - Aide en milieu de vie (Secteur public) : p.124 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 03.04 – Allocations pour contrats d'adaptation professionnelle (Secteur public) : p. 130 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 03.04 – Centre de formation professionnelle (Secteur public) : p.131 de l’exposé particulier ;
AB 43.03 du programme 03.04 – Primes d'intégration (Secteur public) : p.131 de l’exposé particulier ;
AB 43.04 du programme 03.04 – Primes de compensation (Secteur public) : p.132 de l’exposé particulier ;
AB 43.05 du programme 03.04 – Allocations pour tutorat (Secteur public) : p.132 de l’exposé particulier ;
AB 43.06 du programme 03.04 – Subventions ETA (Secteur public) : p.132 de l’exposé particulier ;
AB 43.07 du programme 03.04 – Subventions de fonctionnement aux CRF (Secteur public) : p.133 de l’exposé particulier ;
AB 43.08 du programme 03.04 – Allocations pour aménagement de postes de travail salariés (Secteur public) : p.133 de l’exposé particulier ;
AB 63.01 du programme 03.04 – Centre de formation professionnelle - Subsides en infrastructure (Secteur public) : p.134 de l’exposé particulier ;
AB 63.02 du programme 03.04 – Entreprises de travail adapté - Subsides en infrastructure et équipement (Secteur public) : p.134 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 04.01 - Subventions à des initiatives transversales (Secteur public) : p. 138 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 05.01 – Subvention aux services-conseils à l'aménagement du domicile et aux aides techniques (Secteur public) : p. 143 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 05.01 – Subventions aux services agréés d'aide aux familles et de soutien à domicile relevant du secteur public : p.144 de l’exposé particulier ;
AB 43.01 du programme 05.02 – Programmes d'action en promotion de la santé - Subventions opérateurs (Secteur public) : p. 149 de l’exposé particulier ;
AB 43.02 du programme 05.02 – Subventions aux centres de planning et de consultation familiale et conjugale (Secteur public) : p.150 de l’exposé particulier ;
Concernant les exercices 2014 et 2015, globalement les mêmes éléments que ceux évoqués ci-dessus existaient, mais dans une structuration budgétaire différente. En effet, l’élaboration du Budget initial 2016 a été l’occasion pour moi de rationnaliser la maquette budgétaire, d’une part, et de transférer la majorité des AB afférents aux programmes de dépenses 17.12, 17.14 et 17.15 du Budget wallon vers l’AViQ, d’autre part. Dès lors, pour l’année 2015, l’ensemble des AB relatifs à la demande de l'honorable membre sont les suivants :
AB 43.02 du programme 13.02 – Subventions et indemnités au secteur public pour promouvoir les infrastructures cyclables ;
AB 63.09 du programme 13.02 – Subventions pour travaux aux Administrations publiques subordonnées bénéficiant du concours du FEDER ;
AB 63.07 du programme 13.12 – Subventions aux administrations publiques subordonnées pour des travaux dans le cadre de la phase II du plan d'action pluriannuel visant à réduire l'habitat permanent dans les équipements touristiques de Wallonie ;
AB 41.01 du programme 14.02 – Subventions au secteur public en matière de sensibilisation à la sécurité routière ;
AB 63.11 du programme 16.21 – Subventions pour la restauration de monuments classés relevant du secteur public, travaux de sauvegarde, y compris les fouilles, à l’exclusion des monuments relatifs aux cultes ;
AB 63.12 du programme 16.21 – Subventions pour la restauration de monuments classés ouverts aux cultes, travaux de sauvegarde, y compris les fouilles ;
AB 63.13 du programme 16.21 – Subventions liées aux accords-cadres pour la restauration des biens immobiliers classés du patrimoine exceptionnel – secteur public et cultes ;
AB 63.14 du programme 16.21 – Subventions pour la restauration de la Cathédrale de Tournai ;
AB 63.19 du programme 16.21 – Subventions pour la restauration de monuments et sites classés cofinancés par l’Union européenne dans le cadre de la programmation 2000-2006 ;
AB 63.21 du programme 16.21 – Subventions, cofinancées par le FEDER, dans le cadre de la programmation 2007-2013 ;
AB 63.22 du programme 16.21 – Mise en œuvre des accords de coopération ;
AB 43.01 du programme 17.11 – Subventions aux communes pour des actions menées par des associations dans le cadre de la politique du Plan de Cohésion sociale ;
AB 43.02 du programme 17.11 – Subvention aux pouvoirs locaux pour les initiatives transversales ;
AB 43.01 du programme 17.12 – Subventions aux réseaux d'aide et de soins et des services spécialisés en assuétude relevant du secteur public ;
AB 43.02 du programme 17.12 – Subventions aux services de santé mentale relevant du secteur public ;
AB 43.03 du programme 17.12 – Subventions aux centres de coordination de soins et de services à domicile relevant du secteur public ;
AB 43.04 du programme 17.12 – Subventions aux associations de santé intégrées à domicile relevant du secteur public ;
AB 43.05 du programme 17.12 – Subventions octroyées à l'intervention de la Cellule permanente Environnement-Santé - Secteur public
AB 43.07 du programme 17.12 – Subventions pour études, recherches et actions dans le domaine de la santé environnementale - secteur public ;
AB 43.01 du programme 17.13 – Soutien à des initiatives particulières des centres publics d'action sociale et d'autres pouvoirs publics ;
AB 43.04 du programme 17.13 – Soutien à des initiatives publiques relatives à la médiation de dettes ;
AB 43.05 du programme 17.13 – Subventions aux relais sociaux gérés par des organismes publics ;
AB 43.06 du programme 17.13 – Subventions à des organismes publics dans le cadre des opérations « Eté solidaire, je suis partenaire » ;
AB 43.09 du programme 17.13 – Soutien à des services publics d'insertion sociale ;
AB 43.10 du programme 17.13 – Soutien à des initiatives publiques en matière d'intégration des personnes étrangères ou d'origine étrangère (CAW - F45) ;
AB 43.11 du programme 17.13 – Soutien à des initiatives publiques en matière d'égalité des chances ;
AB 43.12 du programme 17.13 – Subventions aux Maisons d'accueil et aux Maisons de vie communautaire - secteur public ;
AB 63.01 du programme 17.13 – Subsides d’équipement dans le domaine de l'action sociale - Secteur public ;
AB 63.02 du programme 17.13 – Subsides en vue de l'acquisition, l'aménagement et l'équipement de terrains pour les gens du voyage ;
AB 43.01 du programme 17.14 – Soutien à des initiatives dans le domaine de la famille et des aînés - secteur public ;
AB 43.05 du programme 17.14 – Subventions aux services-conseils à l'aménagement du domicile et aux aides techniques - secteur public ;
AB 43.65 du programme 17.14 – Subventions à des services agréés d’aide aux familles et de maintien à domicile relevant du secteur public ;
AB 43.67 du programme 17.14 – Subventions aux centres d’accueil de jour pour personnes âgées relevant du secteur public (C.A.W. - F50) ;
AB 43.68 du programme 17.14 – Subsides à l'accompagnement par des pouvoirs publics des aînés et de particuliers en vue de favoriser la cohabitation entre eux ;
AB 63.02 du programme 17.14 – Subventions à la construction, l'aménagement et l’équipement de logements répondant à la définition de résidence service social ;
AB 63.03 du programme 17.14 – Subventions à la construction, l'aménagement et l'équipement d'établissements d'accueil pour personnes âgées par des pouvoirs publics ;
AB 63.04 du programme 17.14 – Subvention à des pouvoirs publics pour la construction, l’aménagement et l’équipement d’institutions dans le cadre de l’accueil extra-scolaire ;
AB 63.05 du programme 17.14 – Subventions d'équipement dans le domaine des aînés - secteur public ;
AB 43.05 du programme 17.15 – Subventions aux actions relatives à la promotion et l'intégration sociale des personnes handicapées - Secteur public.
Pour davantage de renseignements, je renverrai l'honorable membre vers l’exposé particulier afférent à mes compétences en vue d’obtenir le détail des dépenses faites sur ces AB.