L'interdiction des néonicotinoïdes

• Session : 2015-2016
• Année : 2016
• N° : 1315 (2015-2016) 1

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• Question écrite du 02/08/2016

  • de DUFRANE Anthony
  • à DI ANTONIO Carlo, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal
  
  La France a voté l'interdiction des insecticides de la famille des néonicotinoïdes à l'Assemblée nationale.
  
  Ceci est une belle avancée pour la santé des agriculteurs, des consommateurs et la protection de la biodiversité.
  
  En effet, ces insecticides provoquent de sérieux dommages sur la faune et plus particulièrement envers les abeilles. Or, on connaît tous le rôle majeur des abeilles dans la pollinisation et sur l'environnement.
  
  Quel est l'avis de Monsieur le Ministre sur le sujet ? Est-il envisageable dès à présent de restreindre l'utilisation de produits phytopharmaceutiques ? Existe-t-il des secteurs agricoles qui refuseraient de se débarrasser des néonicotinoïdes ? Où en est la révision du décret «  pesticides » du 10 juillet 2013 ? Enfin, quelle autre molécule pourrait remplacer cet insecticide ?

• Réponse du 23/08/2016

  • de DI ANTONIO Carlo
  
  J'invite l'honorable membre à prendre connaissance de la réponse apportée à la question d’actualité lors de la séance plénière du 20 juillet 2016.
  
  Outre la France, la Région bruxelloise a également manifesté son intention d’interdire l’usage de pesticides contenant des néonicotinoïdes.
  
  Ces molécules, mises en cause depuis plusieurs années comme l’un des facteurs explicatifs du déclin des pollinisateurs, sont dorénavant aussi considérées comme dangereuses pour la santé humaine comme l’a confirmé l’avis récent du Conseil supérieur de la santé.
  
  Concernant les abeilles, une étude publiée ce 16 août dans la revue Nature Communication confirme l’impact de l’usage des néonicotinoïdes en colza sur la réduction à long terme des populations d’abeilles en Angleterre.
  
  Tenant compte de ces informations, la meilleure évolution du dossier serait une modification ou un retrait des agréments européens. Le fédéral peut aussi intervenir en retirant l’agrément des produits commerciaux contenant ces molécules, comme l’a décidé la France.
  
  Enfin, j’ai sollicité mon collègue le ministre de l’Agriculture afin que la recherche d’alternatives, idéalement non chimiques, constitue l’une des priorités du prochain plan triennal de recherches agronomiques.
  
  Il faut en effet trouver à très court terme des alternatives qui ne soient pas nocives pour l’environnement et qui soient économiquement abordables pour les secteurs concernés.