Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015
- Session : 2014-2015
- Année : 2014
243 élément(s) trouvé(s).
- 10/11/2014
Projet de décret de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Projet de décret (deuxième partie) de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 12/11/2014
Dépôt de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
CRI 5 (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 12/11/2014
Envoi en Commission du budget et de la fonction publique de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
CRI 5 (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 13/11/2014
Exposé général de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 17/11/2014
Exposé général - Addenda de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 17/11/2014
Exposé général - Addenda de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre-Président du Gouvernement wallon de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (deuxième partie) de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (deuxième partie) de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Emploi et de la Formation de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (deuxième partie) de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (deuxième partie) de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 10/11/2014
Budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
- 21/11/2014
Observations de la Cour des comptes de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
BUDGET 60 n2 (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 28/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Corrigendum de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
BUDGET 60 n2bis (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 24/11/2014
Désignation de M. Alain Onkelinx comme rapporteur de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 15)
- 24/11/2014
Exposé de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de JEHOLET Pierre-Yves, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 15)
- 24/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposés de Mme Raimarckers, Première auditrice, et de Mme Belleflamme, Première auditrice de JEHOLET Pierre-Yves, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 20)
- 24/11/2014
Discussion générale de CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, KAPOMPOLE Joëlle, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 40)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) : réponse de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) : répliques de BOUCHEZ Georges-Louis, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, KNAEPEN Philippe, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 62)
- 24/11/2014
Fait personnel de ONKELINX Alain
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 71)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) de CRUCKE Jean-Luc, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 72)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) : réponse de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative de DREZE Benoit, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 73)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) : répliques et organisation des travaux pour la suite de la commission de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, KAPOMPOLE Joëlle, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 75)
- 24/11/2014
Exposé particulier afférent aux compétences de M. Christophe Lacroix, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative (Doc. 60 (2014-2015) N° 1 - Annexe 8 et 8bis) de LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 79)
- 24/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Frippiat, Auditrice adjointe de LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 83)
- 24/11/2014
Discussion générale de BOUCHEZ Georges-Louis, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 84)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) de BOUCHEZ Georges-Louis, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent, KNAEPEN Philippe, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 90)
- 24/11/2014
Par 8 voix contre 4, la Commission du budget et de la fonction publique a adopté le projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae de BOUCHEZ Georges-Louis, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent, KNAEPEN Philippe, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 96)
- 24/11/2014
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport de BOUCHEZ Georges-Louis, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent, KNAEPEN Philippe, LACROIX Christophe
CRIC 36 (2014-2015) (PDF) (page 96)
- 24/11/2014
Désignation de M. Pierre-Yves Dermagne comme rapporteur de BOUCHEZ Georges-Louis, HAZEE Stéphane, HENQUET Laurent, KNAEPEN Philippe, LACROIX Christophe
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 11)
- 24/11/2014
Exposé de M. Jean-Claude Marcourt, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique (Doc. 60 (2014-2015) N° 1 - Annexe 4) de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 11)
- 24/11/2014
Désignation d'un rapporteur (suite). Remplacement de M. Pierre-Yves Dermagne par M. Mauro Lenzini de MARCOURT Jean-Claude
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 15)
- 24/11/2014
Discussion générale de DEFRAIGNE Christine, SAMPAOLI Vincent, SCHYNS Marie-Martine
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 15)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) de EVRARD Yves, HENRY Philippe, SIMONET Marie-Dominique
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 18)
- 24/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Messieurs Nassaut et Demeffe, Auditeurs adjoints à la Cour des comptes de EVRARD Yves, HENRY Philippe, SIMONET Marie-Dominique
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 21)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) + question orale de M. Olivier Destrebecq à M. le Ministre Marcourt sur "l'apport de la SOGEPA dans la région du Centre" de DESTREBECQ Olivier, EVRARD Yves, HENRY Philippe, MARCOURT Jean-Claude, SIMONET Marie-Dominique
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 24)
- 24/11/2014
Discussion générale (fin) + question orale de M. Philippe Henry à M. le Ministre Marcourt sur "la suppression de la contribution régionale au fonds pour la formation à la recherche dans l'industrie et dans l'agriculture (FRIA)" + question orale de M. Patrick Lecerf à M. le Ministre Marcourt sur "les subsides régionaux accordés aux entreprises du secteur du transport fluvial" de DESTREBECQ Olivier, HENRY Philippe, LECERF Patrick, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 30)
- 24/11/2014
La Commission de l'économie et de l'innovation recommande par 8 voix contre 4 à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique de DESTREBECQ Olivier, HENRY Philippe, LECERF Patrick, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 37 (2014-2015) (PDF) (page 32)
- 24/11/2014
Désignation de Mme Olga Zrihen comme rapporteuse de DESTREBECQ Olivier, HENRY Philippe, LECERF Patrick, MARCOURT Jean-Claude
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 24/11/2014
Organisation des travaux de la Commission des affaires générales et des relations internationales de COLLIGNON Christophe, MOUYARD Gilles, WAHL Jean-Paul
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 24/11/2014
Exposé de M. Magnette, Ministre-Président du Gouvernement wallon (Doc. 60 (2014-2015) N°1 - Annexe2) de MAGNETTE Paul
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 24/11/2014
Discussion générale de DAELE Matthieu, GAHOUCHI Latifa, SALVI Véronique, WAHL Jean-Paul
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 6)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) de DAELE Matthieu, DURENNE Véronique, LECOMTE Carine, MAGNETTE Paul, WAHL Jean-Paul, ZRIHEN Olga
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 10)
- 24/11/2014
Discussion générale (fin) de DAELE Matthieu, LECOMTE Carine, MAGNETTE Paul, WAHL Jean-Paul
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 15)
- 24/11/2014
La Commission des affaires générales et des relations internationales recommande par 8 voix contre 4 à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre-président du Gouvernement wallon de DAELE Matthieu, LECOMTE Carine, MAGNETTE Paul, WAHL Jean-Paul
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 21)
- 24/11/2014
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport de DAELE Matthieu, LECOMTE Carine, MAGNETTE Paul, WAHL Jean-Paul
CRIC 38 (2014-2015) (PDF) (page 21)
- 24/11/2014
Mme Savine Moucheron est désignée comme rapporteuse de DAELE Matthieu, LECOMTE Carine, MAGNETTE Paul, WAHL Jean-Paul
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 13)
- 24/11/2014
Exposé de M. Carlo Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal (Doc. 60 (2014-2015) N°1 - Annexe 6 et 6bis) de DI ANTONIO Carlo
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 13)
- 24/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Stassart, Auditeur adjoint à la Cour des comptes et de M. Bairiot, Premier auditeur à la Cour des comptes de DI ANTONIO Carlo
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 14)
- 24/11/2014
Réponse de M. Carlo Di Antonio de DI ANTONIO Carlo
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 15)
- 24/11/2014
Dépôt d'un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°3) par Mme Moucheron et M. Dermagne de DI ANTONIO Carlo
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 16)
- 24/11/2014
Discussion générale et dépôt d'un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N° 4) de DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, MOUCHERON Savine, SALVI Véronique
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 17)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) de DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, GERADON Déborah, HENRY Philippe, MOUCHERON Savine, TZANETATOS Nicolas
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 20)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) de DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, GERADON Déborah, HENRY Philippe, MOUCHERON Savine, TZANETATOS Nicolas
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 29)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) dans le cadre du deuxième programme relatif aux actions et coordinations des politiques de mobilité de DE BUE Valérie, DERMAGNE Pierre-Yves, DI ANTONIO Carlo, GERADON Déborah, LECERF Patrick, MOUCHERON Savine, TZANETATOS Nicolas
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 40)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) dans le cadre du programme 14.11 "Les voies hydrauliques de la Région, construction et entretien du réseau, partie génie civil" de DENIS Jean-Pierre, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 50)
- 24/11/2014
Question orale de M. Philippe Dodrimont à M. Carlo Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal, sur "la taxe à l'enregistrement des chiens" de DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 51)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) dans le cadre de la prévention et la protection en matière d'air, d'eau et de sol de MAROY Olivier
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Question orale de M. Mauro Lenzini à M. Carlo Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal, sur "le financement des infrastructures de gestion des déchets" de DI ANTONIO Carlo, LENZINI Mauro, MAROY Olivier
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 57)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) dans le cadre du programme 16.02 "Aménagement du territoire et urbanisme" de DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, LECERF Patrick
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 63)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) dans le cadre du programme 16.03 sur la rénovation urbaine, la revitalisation urbaine et les sites à réaménager de DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 69)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) concernant les OIP de DERMAGNE Pierre-Yves, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, HENRY Philippe
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 71)
- 24/11/2014
La Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports recommande par 8 voix contre 4 à la Commission du budget et de la fonction publique l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de DERMAGNE Pierre-Yves, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, HENRY Philippe
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 77)
- 24/11/2014
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport de DERMAGNE Pierre-Yves, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, HENRY Philippe
CRIC 39 (2014-2015) (PDF) (page 77)
- 24/11/2014
Allocution du président de la Commission de l'agriculture et du tourisme concernant la provenance des fruits pour notre assemblée de BELLOT François, COLLIN René, RYCKMANS Hélène
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 13)
- 24/11/2014
Désignation de M. Yves Evrard comme rapporteur de BELLOT François, COLLIN René, RYCKMANS Hélène
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 13)
- 24/11/2014
Exposé de M. René Collin, Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région (Doc. 60 (2014-2015) N°1 - Annexe 9 et 9bis) de COLLIN René
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 13)
- 24/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Mercier, Première auditrice à la Cour des comptes de COLLIN René
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 15)
- 24/11/2014
Discussion générale de COLLIN René, COURARD Philippe, DESQUESNES François, DESTREBECQ Olivier, RYCKMANS Hélène
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 16)
- 24/11/2014
Discussion générale (suite) : infrastructures sportives et matières agricoles de BROGNIEZ Laetitia, COLLIN René, COURARD Philippe, DESQUESNES François, DESTREBECQ Olivier, EVRARD Yves, PREVOT Patrick, RYCKMANS Hélène, SAMPAOLI Vincent
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 21)
- 24/11/2014
Discussion générale. Réponse de M. le Ministre sur les matières agricoles + chapitre "Nature, forêt, chasse, pêche, espace rural et naturel" + chapitre "tourisme" de BROGNIEZ Laetitia, COLLIN René, COURARD Philippe, DESQUESNES François, DESTREBECQ Olivier, EVRARD Yves, RYCKMANS Hélène, RYCKMANS Hélène, TROTTA Graziana
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 26)
- 24/11/2014
Discussion générale (fin) de COLLIN René, DESQUESNES François, EVRARD Yves
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 34)
- 24/11/2014
La Commission de l'agriculture et du tourisme recommande par 8 voix contre 4, à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Infrastructures sportives, délégué à la Représentation à la Grande Région de COLLIN René, DESQUESNES François, EVRARD Yves
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 38)
- 24/11/2014
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport de COLLIN René, DESQUESNES François, EVRARD Yves
CRIC 40 (2014-2015) (PDF) (page 38)
- 25/11/2014
Désignation de Mme Véronique Salvi comme rapporteuse de COLLIN René, DESQUESNES François, EVRARD Yves
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 18)
- 25/11/2014
Organisation des travaux de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé car l'AWIPH n'a pas fait parvenir son rapport budgétaire au Parlement wallon de DAELE Matthieu, PREVOT Maxime, VIENNE Christiane, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 18)
- 25/11/2014
Fait personnel de REUTER Florence, VIENNE Christiane
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 21)
- 25/11/2014
Organisation des travaux (suite) de DAELE Matthieu, DREZE Benoit, MARTIN Nicolas, ONKELINX Alain, PREVOT Maxime, SALVI Véronique, VIENNE Christiane, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 22)
- 25/11/2014
Organisation des travaux (suite) de KAPOMPOLE Joëlle, MARTIN Nicolas, SALVI Véronique, VIENNE Christiane, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 27)
- 25/11/2014
Exposé de M. Maxime Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine (Doc. 60 (2014-2015) N°1 - Annexe 3 et 3bis) de PREVOT Maxime
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 30)
- 25/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposé de Mme Tonneau, Auditrice adjointe à la Cour des comptes de PREVOT Maxime
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 47)
- 25/11/2014
Discussion générale de VIENNE Christiane, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 49)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite) + question orale de M. Nicolas Martin à M. Maxime Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine, sur "le Fonds de la sécurité routière" de DAELE Matthieu, MARTIN Nicolas, SALVI Véronique, TZANETATOS Nicolas
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 25/11/2014
Réponse de M. Maxime Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de PREVOT Maxime
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 59)
- 25/11/2014
Discussion générale sur le volet "réseau routier, autoroutier, zonings et patrimoine" de BELLOT François, DAELE Matthieu, DURENNE Véronique, LEAL LOPEZ Clotilde, PREVOT Maxime, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 64)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite du volet routier, autoroutier, patrimoine) de BELLOT François, DAELE Matthieu, JEHOLET Pierre-Yves, PREVOT Maxime
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 73)
- 25/11/2014
Discussion générale - volet action sociale et santé de BELLOT François, DAELE Matthieu, DURENNE Véronique, SALVI Véronique, TZANETATOS Nicolas
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 75)
- 25/11/2014
Discussion générale - volet action sociale et santé (suite) de DODRIMONT Philippe, KAPOMPOLE Joëlle, KNAEPEN Philippe, MARTIN Nicolas, PREVOT Maxime, VIENNE Christiane
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 83)
- 25/11/2014
Discussion générale - volet action sociale et santé (suite) - Réponse de M. le Ministre Prévot de KNAEPEN Philippe, PREVOT Maxime
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 90)
- 25/11/2014
Discussion générale - volet action sociale et santé (suite) - Répliques de DAELE Matthieu, DODRIMONT Philippe, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, SALVI Véronique, TZANETATOS Nicolas, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 98)
- 25/11/2014
La Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé recommande, par 8 voix contre 4 à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine de DAELE Matthieu, DODRIMONT Philippe, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, SALVI Véronique, TZANETATOS Nicolas, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 100)
- 25/11/2014
Confiance accordée à la présidente et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport de DAELE Matthieu, DODRIMONT Philippe, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, SALVI Véronique, TZANETATOS Nicolas, WAHL Jean-Paul
CRIC 41 (2014-2015) (PDF) (page 100)
- 25/11/2014
Désignation de M. Pierre-Yves Dermagne comme rapporteur de DAELE Matthieu, DODRIMONT Philippe, DURENNE Véronique, PREVOT Maxime, SALVI Véronique, TZANETATOS Nicolas, WAHL Jean-Paul
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 2)
- 25/11/2014
Rappel au règlement et organisation des travaux de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 3)
- 25/11/2014
Rappel au règlement et organisation des travaux (suite) de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 25/11/2014
Vote de procédure. Par 8 voix contre 3, la Commission a décidé, qu'en ce qui concerne les dispositions à l'examen, l'article 3 du règlement ne trouve pas à s'appliquer de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 12)
- 25/11/2014
Exposé de M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie (Doc. 60 (2014-2015) N° 1 - annexe 5) de FURLAN Paul
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 12)
- 25/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposé de MM. Cornet et Dumont, Premiers auditeurs à la Cour des comptes de FURLAN Paul
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 19)
- 25/11/2014
Réponse de M. le Ministre Furlan de FURLAN Paul
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 21)
- 25/11/2014
Discussion générale de COLLIGNON Christophe, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, STOFFELS Edmund
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 22)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite) de COLLIGNON Christophe, DUPONT Jean-Marc, FOURNY Dimitri, HENRY Philippe, STOFFELS Edmund
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 32)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite) de BOUCHEZ Georges-Louis
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 45)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Furlan de BOUCHEZ Georges-Louis, FURLAN Paul
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 48)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Furlan de FURLAN Paul, HAZEE Stéphane
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 49)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite). Répliques de BOUCHEZ Georges-Louis, DEFRANG-FIRKET Virginie, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, HENRY Philippe, MAROY Olivier, STOFFELS Edmund
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 25/11/2014
Discussion générale sur le budget des organismes d'intérêt public de la Région wallonne (Doc. 60 (2014-2015) N°1 - Annexe 10 partim) de BOUCHEZ Georges-Louis, DEFRANG-FIRKET Virginie, DOCK Magali, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, HENRY Philippe, MAROY Olivier
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 63)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite) de FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, HENRY Philippe, MAROY Olivier, STOFFELS Edmund
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 72)
- 25/11/2014
La Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie recommande par 8 voix contre 4 à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et les programmes afférents aux compétences ratione materiae du ministre des Pouvoirs locaux, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, HENRY Philippe, MAROY Olivier, STOFFELS Edmund
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 77)
- 25/11/2014
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport de FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, HENRY Philippe, MAROY Olivier, STOFFELS Edmund
CRIC 42 (2014-2015) (PDF) (page 77)
- 25/11/2014
Désignation de Mmes Gonzalez Moyano et Baltus-Möres comme rapporteuses de FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, HENRY Philippe, MAROY Olivier, STOFFELS Edmund
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 11)
- 25/11/2014
Organisation des travaux de HENQUET Laurent, JEHOLET Pierre-Yves, NICAISE Marie-Françoise, REUTER Florence, TILLIEUX Eliane, ZRIHEN Olga
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 11)
- 25/11/2014
Organisation des travaux (suite) de BALTUS-MÖRES Jenny, JEHOLET Pierre-Yves, LEFEBVRE Bruno, REUTER Florence, TILLIEUX Eliane, VANDORPE Mathilde, ZRIHEN Olga
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 14)
- 25/11/2014
Organisation des travaux (suite) de JEHOLET Pierre-Yves, LEFEBVRE Bruno, REUTER Florence, ZRIHEN Olga
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 16)
- 25/11/2014
Exposé de Mme Eliane Tillieux, Ministre de l'Emploi et de la Formation (Doc. 60 (2014-2015) N°1 - Annexe 7) de TILLIEUX Eliane
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 17)
- 25/11/2014
Observations de la Cour des comptes - Exposé de M. Hubert, Auditeur adjoint à la Cour des comptes et de Mme Hubert, Auditrice adjointe à la Cour des comptes de TILLIEUX Eliane
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 22)
- 25/11/2014
Discussion générale de DREZE Benoit, HENQUET Laurent, REUTER Florence, TILLIEUX Eliane
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 24)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite) de BALTUS-MÖRES Jenny, HENQUET Laurent, JEHOLET Pierre-Yves, NICAISE Marie-Françoise, PREVOT Patrick, REUTER Florence, RYCKMANS Hélène
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 33)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite). Réponse de Mme la Ministre Tillieux de DREZE Benoit, HENQUET Laurent, REUTER Florence, TILLIEUX Eliane
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 41)
- 25/11/2014
Discussion générale (suite) de BALTUS-MÖRES Jenny, DREZE Benoit, HENQUET Laurent, LEFEBVRE Bruno, REUTER Florence, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 47)
- 25/11/2014
La Commission de l'emploi et de la formation recommande, par 8 voix, contre 4, à la Commission du budget et de la fonction publique, l'adoption du projet de décret pour les sections et programmes afférents aux compétences ratione materiae de la ministre de l'Emploi et de la Formation de BALTUS-MÖRES Jenny, DREZE Benoit, HENQUET Laurent, LEFEBVRE Bruno, REUTER Florence, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 25/11/2014
Confiance accordée à la présidente et aux rapporteuses pour l'élaboration du rapport de BALTUS-MÖRES Jenny, DREZE Benoit, HENQUET Laurent, LEFEBVRE Bruno, REUTER Florence, RYCKMANS Hélène, TILLIEUX Eliane
CRIC 43 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Discussion générale de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, ZRIHEN Olga
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 1)
- 28/11/2014
Discussion générale (suite) de BOUCHEZ Georges-Louis, COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 13)
- 28/11/2014
Audition de M. Paul Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie de FURLAN Paul, HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 19)
- 28/11/2014
Discussion générale (suite) de BOUCHEZ Georges-Louis, CRUCKE Jean-Luc, FURLAN Paul, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 24)
- 28/11/2014
Discussion générale (suite) de DE BUE Valérie, HAZEE Stéphane, TZANETATOS Nicolas
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 29)
- 28/11/2014
Audition de M. Carlo Di Antonio, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire, de la Mobilité et des Transports, des Aéroports et du Bien-être animal de BOUCHEZ Georges-Louis, DI ANTONIO Carlo
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 32)
- 28/11/2014
Discussion générale (suite) de DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, GERADON Déborah, HAZEE Stéphane, TZANETATOS Nicolas
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 38)
- 28/11/2014
Discussion générale (suite) de DREZE Benoit, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 43)
- 28/11/2014
Audition de Mme Eliane Tillieux, Ministre de l'Emploi et de la Formation de HAZEE Stéphane, TILLIEUX Eliane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 46)
- 28/11/2014
Discussion générale (suite) de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, TILLIEUX Eliane, ZRIHEN Olga
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 48)
- 28/11/2014
Les articles 1 à 88 sont adoptés par 8 voix contre 4 de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, TILLIEUX Eliane, ZRIHEN Olga
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 54)
- 28/11/2014
A l'article 89, dépôt d'un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N° 10) de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 54)
- 28/11/2014
L'amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°10) est rejeté par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 54)
- 28/11/2014
L'article 89 est adopté par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 54)
- 28/11/2014
Les articles 90 à 175 sont adoptés par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 54)
- 28/11/2014
A l'article 178, un amendement a été déposé (Doc. 60 (2014-2015) N°5) de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
L'amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°5) est adopté par 8 voix contre 4. L'article 176, tel qu'amendé, est adopté par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Les articles 177 à 186 sont adoptés par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
A l'article 187, un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N° 3) a été déposé de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
L'amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°3) est adopté par 8 voix contre 4. L'article 187, tel qu'amendé, est adopté par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
A l'article 188, un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°7) a été déposé de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
L'amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°7) visant à supprimer l'article 188, est adopté à l'unanimité. L'article 188 a été supprimé de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Les articles 189 et 190 sont adoptés par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
A l'article 191, un amendement a été déposé (Doc. 60 (2014-2015) N°6) par M. Stéphane Hazée et un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°9) a été déposé par MM. Crucke et Jeholet de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Les amendements (Doc. 60 (2014-2015) N°6) et (Doc. 60 (2014-2015) N°9) sont rejetés par 8 voix contre 4 de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
L'article 191 est adopté par 8 voix contre 4 de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Les articles 192 et 198 sont adoptés par 8 voix contre 4 de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°4) a été déposé par Mme Véronique Salvi et M. Anthony Dufrane concernant le tableau du Programme 14.04 de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
L'amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°4) est adopté par 8 voix contre 4 de CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°8) a été déposé par M. Stéphane Hazée concernant le tableau du Programme 14.03 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
L'amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°8) est rejeté par 8 voix contre 4 abstentions. de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Adoption du projet de décret tel qu'amendé et des tableaux annexés tels qu'amendés par 8 voix contre 4 de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 55)
- 28/11/2014
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport de HAZEE Stéphane
CRIC 45 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Amendement à l'article 187 de DERMAGNE Pierre-Yves, MOUCHERON Savine
BUDGET 60 n3 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Amendement de DUFRANE Anthony, SALVI Véronique
BUDGET 60 n4 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 25/11/2014
Amendement à l'article 176 de LEFEBVRE Bruno, VANDORPE Mathilde
BUDGET 60 n5 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Amendement à l'article 191 de HAZEE Stéphane
BUDGET 60 n6 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Amendement à l'article 188 de FOURNY Dimitri, GERADON Déborah
BUDGET 60 n7 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Amendement de HAZEE Stéphane
BUDGET 60 n8 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Amendement à l'article 191 de CRUCKE Jean-Luc, JEHOLET Pierre-Yves
BUDGET 60 n9 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Amendement de HAZEE Stéphane
BUDGET 60 n10 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de ONKELINX Alain
BUDGET 60 n11 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 28/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique (suite) de ONKELINX Alain
BUDGET 60 n11bis (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission des affaires générales et des relations internationales de ZRIHEN Olga
BUDGET 60 n11 annexe 2 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 25/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé de SALVI Véronique
BUDGET 60 n11 annexe 3 (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission de l'économie et de l'innovation de LENZINI Mauro
BUDGET 60 n11 annexes 4 et 10 partim (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 25/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission des pouvoirs locaux, du logement et de l'énergie de DERMAGNE Pierre-Yves
BUDGET 60 n11 annexe 5 et 10 partim (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 25/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports de MOUCHERON Savine
BUDGET 60 n11 annexe 6, 6bis et 10 partim (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 25/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission de l'emploi et de la formation de BALTUS-MÖRES Jenny, GONZALEZ MOYANO Virginie
BUDGET 60 n11 annexes 7 et 10 partim (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission du budget et de la fonction publique de ONKELINX Alain
BUDGET 60 n11 annexe 8, 8bis et 10 partim (2014-2015) (PDF) (page 56)
- 24/11/2014
Rapport présenté au nom de la Commission de l'agriculture et du tourisme de EVRARD Yves
- 10/12/2014
Dépôt de deux amendements : le (Doc 60 (2014-2015) N°12) déposé par le Gouvernement wallon et le (Doc 60 (2014-2015) N°13) déposé par MM. Collignon et Fourny de ANTOINE André
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 9)
- 10/12/2014
Amendement à l'article 1er proposé après approbation du rapport par le Gouvernement wallon de COLLIN René, DI ANTONIO Carlo, FURLAN Paul, LACROIX Christophe, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, PREVOT Maxime, TILLIEUX Eliane
BUDGET 60 n12 (2014-2015) (PDF) (page 9)
- 10/12/2014
Amendement proposé après approbation du rapport visant à insérer un article 124bis de COLLIGNON Christophe, FOURNY Dimitri
BUDGET 60 n13 (2014-2015) (PDF) (page 9)
- 10/12/2014
Envoi en urgence des deux amendements en Commission du budget et de la fonction publique de COLLIGNON Christophe, FOURNY Dimitri
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 9)
- 10/12/2014
Discussion générale de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, LACROIX Christophe, PREVOT Maxime
CRIC 54 (2014-2015) (PDF) (page 1)
- 10/12/2014
Les amendements (Doc. 60 (2014-2015) 12 et 13) sont adoptés par 8 voix contre 4 de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, LACROIX Christophe, PREVOT Maxime
CRIC 54 (2014-2015) (PDF) (page 7)
- 10/12/2014
Adoption de l'ensemble du projet de décret par 8 voix contre 4 de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, LACROIX Christophe, PREVOT Maxime
CRIC 54 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 10/12/2014
Texte adopté en commission de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, LACROIX Christophe, PREVOT Maxime
BUDGET 60 n14 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 10/12/2014
Amendement à l'article 190 de HAZEE Stéphane, HENRY Philippe
DECRET 60 n15 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 10/12/2014
Amendement de HAZEE Stéphane, RYCKMANS Hélène
BUDGET 60 n16 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 10/12/2014
Amendement de DODRIMONT Philippe, DURENNE Véronique, JEHOLET Pierre-Yves, TZANETATOS Nicolas
BUDGET 60 n17 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 10/12/2014
Amendement de DE BUE Valérie, DODRIMONT Philippe, JEHOLET Pierre-Yves, LECERF Patrick, MAROY Olivier
BUDGET 60 n18 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 10/12/2014
Amendement de DE BUE Valérie, DODRIMONT Philippe, KNAEPEN Philippe, LECERF Patrick, MAROY Olivier, TZANETATOS Nicolas
BUDGET 60 n19 (2014-2015) (PDF) (page 8)
- 10/12/2014
Discussion générale. Présentation du rapport par Alain Onkelinx de ONKELINX Alain
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 5)
- 10/12/2014
Discussion générale. Interventions de COLLIGNON Christophe, FOURNY Dimitri, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 10)
- 10/12/2014
Discussion générale. Suite des interventions de GILLOT Frédéric, PUGET André-Pierre
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 32)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 36)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Répliques de COLLIGNON Christophe, FOURNY Dimitri, GILLOT Frédéric, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves, PUGET André-Pierre
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 40)
- 10/12/2014
Organisation des travaux de ANTOINE André, CRUCKE Jean-Luc, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 46)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Interventions de CRUCKE Jean-Luc, DUPONT Jean-Marc, HENRY Philippe, PREVOT Maxime
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 48)
- 10/12/2014
Discussion générale. Suite des interventions de BOUCHEZ Georges-Louis
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 58)
- 10/12/2014
Fait personnel de FOURNY Dimitri
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 59)
- 10/12/2014
Discussion générale. Suite des interventions de BOUCHEZ Georges-Louis, DAELE Matthieu, STOFFELS Edmund
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 59)
- 10/12/2014
Discussion générale. Suite des interventions de DE BUE Valérie, DODRIMONT Philippe, DURENNE Véronique, GERADON Déborah, KAPOMPOLE Joëlle, TZANETATOS Nicolas, ZRIHEN Olga
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 67)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Furlan de FURLAN Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 78)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Prévot de PREVOT Maxime
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 81)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Di Antonio de DI ANTONIO Carlo
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 85)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Lacroix de LACROIX Christophe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 89)
- 10/12/2014
Organisation des travaux + début des répliques de ANTOINE André, BOUCHEZ Georges-Louis, COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, DAELE Matthieu, DE BUE Valérie, DI ANTONIO Carlo, DODRIMONT Philippe, DURENNE Véronique, FOURNY Dimitri, FURLAN Paul, GERADON Déborah, HAZEE Stéphane, HENRY Philippe, JEHOLET Pierre-Yves, KAPOMPOLE Joëlle, PREVOT Maxime, PUGET André-Pierre, TZANETATOS Nicolas
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 90)
- 10/12/2014
Discussion générale. Interventions de BALTUS-MÖRES Jenny, DESQUESNES François, GILLOT Frédéric, LEFEBVRE Bruno, REUTER Florence, RYCKMANS Hélène, SAMPAOLI Vincent
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 97)
- 10/12/2014
Discussion générale. Suite des interventions de BROGNIEZ Laetitia, COURARD Philippe, DREZE Benoit, GAHOUCHI Latifa, HENRY Philippe, LECOMTE Carine, MOUYARD Gilles
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 107)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Réponse de M. le Ministre Marcourt, de Mme la Ministre Tillieux, de M. le Ministre Collin et de M. le Ministre-Président Magnette de COLLIN René, MAGNETTE Paul, MARCOURT Jean-Claude, TILLIEUX Eliane
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 115)
- 10/12/2014
Discussion générale (suite). Répliques de BROGNIEZ Laetitia, GAHOUCHI Latifa, GILLOT Frédéric, HENRY Philippe, JEHOLET Pierre-Yves, LECOMTE Carine, LEFEBVRE Bruno, MARCOURT Jean-Claude, MOUYARD Gilles, REUTER Florence, RYCKMANS Hélène, SAMPAOLI Vincent
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 126)
- 10/12/2014
Rapport oral concernant les amendements Doc. 60 (2014-2015) 12 et 13, présenté par M. Alain Onkelinx, Rapporteur de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 130)
- 10/12/2014
Examen du tableau budgétaire : 4 amendements ont été déposés : Doc 60 (2014-2015) N° 16, 17, 18, 19. Les votes sur les amendements et le tableau budgétaire sont réservés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 149)
- 10/12/2014
A l'article 1er, le Gouvernement wallon a proposé, après approbation du rapport, un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°12). Les votes sur l'amendement et l'article sont réservés. de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 149)
- 10/12/2014
Les articles 2 à 88 sont adoptés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 149)
- 10/12/2014
A l'article 89, un amendement a été déposé (Doc 60 (201492015) N°16) par Mme Ryckmans et M. Hazée. Les votes sur l'amendement et l'article sont réservés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 183)
- 10/12/2014
Les articles 90 à 165 sont adoptés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 183)
- 10/12/2014
Le vote sur l'article 166 est réservé de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 195)
- 10/12/2014
Les articles 167 à 170 sont adoptés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 196)
- 10/12/2014
Le vote sur les articles 171, 172, 173 et 174 est réservé de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 198)
- 10/12/2014
Les articles 175 à 189 sont adoptés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 198)
- 10/12/2014
A l'article 190, dépôt d'un amendement (Doc. 60 (2014-2015) N°15) par MM. Henry et Hazée. Les votes sur l'amendement et l'article sont réservés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 202)
- 10/12/2014
Les articles 191 à 197 sont adoptés de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 202)
- 10/12/2014
L'amendement proposé par Mme Ryckmans et M. Hazée (Doc. 60 (2014-2015) N°16) au tableau budgétaire est rejeté de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 205)
- 10/12/2014
L'amendement proposé par M. Jeholet, Mme Durenne, MM. Tzanetatos et Dodrimont (Doc. 60 (2014-2015) N°17) au tableau budgétaire est rejeté de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 205)
- 10/12/2014
L'amendement proposé par MM. Dodrimont, Jeholet, Lecerf, Mme De Bue et M. Maroy (Doc. 60 (2014-2015) N°18) au tableau budgétaire est rejeté de COLLIGNON Christophe, CRUCKE Jean-Luc, MARCOURT Jean-Claude, ONKELINX Alain, WAHL Jean-Paul
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 205)
- 10/12/2014
Justification d'abstention de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 205)
- 10/12/2014
L'amendement proposé par MM. Tzanetatos, Dodrimont, Lecerf, Mme De Bue, MM. Maroy et Knaepen (Doc. 60 (2014-2015) N°19) au tableau budgétaire est rejeté de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 206)
- 10/12/2014
Le tableau budgétaire est adopté de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 206)
- 10/12/2014
L'amendement à l'article 89 (Doc. 60 (2014-2015) N° 16) est rejeté de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 206)
- 10/12/2014
L'article 89 est adopté de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 207)
- 10/12/2014
Adoption des articles 166, 171, 172, 173 et 174. Ces votes se sont déroulés dans les conditions prévues à l'article 50, alinéa 2, de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, c'est-à-dire sans recueillir le suffrage de Mme Baltus-Möres de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 207)
- 10/12/2014
L'amendement à l'article 190 proposé par MM. Henry et Hazée (Doc. 60 (2014-2015) N° 15) est rejeté de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 208)
- 10/12/2014
L'article 190 est adopté de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 208)
- 10/12/2014
Le premier vote se déroule dans les conditions prévues à l'article 50, alinéa 2, de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, c'est-à-dire sans recueillir le suffrage de Mme Baltus-Möres de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 209)
- 10/12/2014
Second vote recueillant les suffrages de tous les membres de l'assemblée de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 209)
- 10/12/2014
Adoption du projet de décret de HENRY Philippe
CRI 7 (2014-2015) (PDF) (page 209)
- 10/12/2014
Texte adopté en séance plénière de HENRY Philippe
BUDGET 60 n20 (2014-2015) (PDF) (page 209)
- 10/12/2014
Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015 de HENRY Philippe
PARCHEMIN 60 (2014-2015) (PDF) (page 209)
Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2015 de HENRY Philippe