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Séance plénière

Le mercredi 19/10/2016 à 13:45, Salle des séances plénières
59 publications liées : ODJS 20161019 (2016-2017) (PDF) | RES 590 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 591 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 608 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 609 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 610 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 611 n1 (2016-2017) (PDF) | DECRET 612 n1 (2016-2017) (PDF) | DECRET 556 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 556 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 556 n3 (2015-2016) (PDF) | DECRET 556 n4 (2015-2016) (PDF) | DECRET 556 n5 (2015-2016) (PDF) | DECRET 556 n6 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 556 (2015-2016) (PDF) | DECRET 557 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 557 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 557 n3 (2015-2016) (PDF) | DECRET 557 n4 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 557 (2015-2016) (PDF) | DECRET 560 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 560 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 560 n3 (2015-2016) (PDF) | DECRET 560 n4 (2015-2016) (PDF) | DECRET 560 n5 (2015-2016) (PDF) | DECRET 560 n6 (2015-2016) (PDF) | DECRET 560 n7 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 560 (2015-2016) (PDF) | DECRET 561 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 561 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 561 n3 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 561 (2015-2016) (PDF) | DECRET 574 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 574 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 574 n3 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 574 (2015-2016) (PDF) | DECRET 578 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 578 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 578 n3 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 578 (2015-2016) (PDF) | DECRET 565 n1 (2015-2016) (PDF) | DECRET 565 n2 (2015-2016) (PDF) | DECRET 565 n3 (2015-2016) (PDF) | PARCHEMIN 565 (2015-2016) (PDF) | MOTION 592 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 593 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 593 n2 (2016-2017) (PDF) | MOTION 594 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 595 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 595 n2 (2016-2017) (PDF) | MOTION 598 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 598 n2 (2016-2017) (PDF) | MOTION 599 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 600 n1 (2016-2017) (PDF) | MOTION 600 n2 (2016-2017) (PDF) | CRI 5 (2016-2017) (PDF) | CRA 5 (2016-2017) (PDF) | CRA 5bis (2016-2017) (PDF) | QA 3 (2016-2017) (PDF) |

Aide

1 Ouverture de la séance. Communication. Prise en considération. Dépôt de documents.

2 Déclaration d'intérêt régional de Madame WAROUX sur les quartiers nouveaux

3 Déclaration d'intérêt régional de Madame ZRIHEN sur Combattre la pauvreté, une priorité pour la Wallonie

4 Déclaration d'intérêt régional de Madame DEFRANG-FIRKET sur la présentation du plan autisme

5 Déclaration d'intérêt régional de Monsieur PUGET sur le dépôt d’une proposition de résolution visant à protéger et à promouvoir les produits issus du terroir wallon

6 Question urgente de Monsieur JEHOLET à Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine sur le "parcours intégration"

7 Question urgente de Monsieur COURARD à Monsieur René COLLIN, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région sur le projet Nassonia

8 Question urgente de Monsieur CRUCKE à Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine sur les radars à double vitesse Question urgente de de Monsieur FOURNY à Monsieur Christophe LACROIX, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur les problèmes liés à la rétrocession des amendes routières

9 Question d'actualité de Madame DEFRANG-FIRKET à Monsieur Paul FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie sur les pelouses synthétiques cancérigènes Question d'actualité de Monsieur SAMPAOLI à Monsieur Paul FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie sur les risques cancérigènes des terrains de sport synthétiques

10 Question d'actualité de Monsieur DESTREBECQ à Monsieur Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique sur le projet de plastique bio végétal de Total Question d'actualité de Monsieur FOURNY à Monsieur Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique sur la délocalisation en Asie du projet de plastique bio de Total

11 Question d'actualité de Monsieur HENQUET à Monsieur Christophe LACROIX, Ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative sur la rationalisation du secteur public

12 Question d'actualité de Monsieur JEHOLET à Monsieur Paul MAGNETTE, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur la position de la Région wallonne face aux problèmes internes que connait la FN Herstal

13 Question d'actualité de Monsieur STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal sur la qualité de l'air

14 Question d'actualité de Monsieur COURARD à Monsieur René COLLIN, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région s

15 Question d'actualité de Monsieur LUPERTO à Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine sur l'étude de l'IWEPS sur le surendettement

16 Question d'actualité de Madame GAHOUCHI à Monsieur René COLLIN, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région sur la possible distorsion de concurrence au détriment des aéroports régionaux. Rappel au réglement

17 Question d'actualité de Madame BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal sur les agressions dans les bus TEC

18 Question d'actualité de Madame SALVI à Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine sur l’offre ferroviaire et l’impact sur la mobilité

19 Projet de décret portant modification du décret du 10 juillet 2013 instaurant un cadre pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable et modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement, le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, la loi du 28 décembre 1967 relative aux cours d'eau non navigables et le décret du 12 juillet 2001 relatif à la formation professionnelle en agriculture (Doc. 556 (2015-2016) N° 1 à 3). Discussion générale

20 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal

21 Répliques

22 Projet de décret limitant les fermages (Doc. 557 (2015-2016) N° 1 à 3). Discussion générale

23 Réponse de Monsieur René COLLIN René, Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région. Répliques

24 Projet de décret modifiant le Code wallon de l'Action sociale et de la Santé (Doc. 560 (2015-2016) N° 1 à 5). Discussion générale

25 Réponse de Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine. Répliques

26 Projet de décret portant des mesures diverses en matière de sécurité routière et de voies hydrauliques (Doc. 561 (2015-2016) N° 1 et 2). Discussion générale

27 Réponse de Monsieur Maxime PREVOT, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine. Répliques

28 Projet de décret relatif à l'agrément des initiatives d'économie sociale et à l'agrément et au subventionnement des entreprises d'insertion (Doc. 574 (2015-2016) N° 1 et 2). Discussion générale

29 Réponse de Monsieur Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, de l'Innovation et du Numérique. Répliques

30 Projet de décret modifiant le décret du 10 novembre 2004 instaurant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, créant un Fonds wallon Kyoto et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto (Doc. 578 (2015-2016) N° 1 et 2) Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 16 octobre 2015 modifiant l’accord de coopération du 2 septembre 2013 conclu entre l’État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l’intégration des activités aériennes dans le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2008/101/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 modifiant la directive 2003/87/CE afin d’intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (Doc. 565 (2015-2016) N°1). Discussion générale

31 Réponse de Monsieur Paul FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux, de la Ville, du Logement et de l'Energie. Répliques

32 Eloge funèbre

33 Projets de motion déposés en conclusion de l'interpellation de Monsieur Hazée à Monsieur Magnette, Ministre-Président du Gouvernement wallon, sur l'appel du Ministre-Président à la dénonciation par Messieurs Hazée et Jeholet (Doc. 592 (2016-2017) N° 1) et par Monsieur Arens et Madame Morreale (Doc. 593 (2016-2017) N° 1). Projets de motion déposés en conclusion de l'interpellation de Monsieur Jeholet à Monsieur Magnette, Ministre-Président du Gouvernement wallon, sur le suivi de l'appel à dénonciation du Ministre-Président adressé aux fonctionnaires par Messieurs Hazée et Jeholet (Doc. 594 (2016-2017) N° 1) et par Monsieur Arens et Madame Morreale (Doc. 595 (2016-2017) N° 1). Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Madame Ryckmans à Monsieur Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine, sur les cas de cancer à Fernelmont et dans d'autres communes par Mesdames Ryckmans, Morreale, Monsieur Henquet et Madame Salvi (Doc. 598 (2016-2017) N° 1) Projets de motion déposés en conclusion de l'interpellation de Monsieur Daele à Monsieur Prévot, Ministre des Travaux publics, de la Santé, de l'Action sociale et du Patrimoine, sur la modifcation du modèle des allocations familiales en Wallonie par Monsieur Daele (Doc. 599 (2016-2017) N° 1) et par Madame Salvi et Monsieur Onkelinx (Doc. 600 (2016-2017) N° 1). Votes

Aide
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