Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports (Composition)
Le lundi 10/07/2017 à 14:00, Salle 5 du Saint Gilles
4 publications liées : ODJC 275 (2016-2017) (PDF) | BT 275 (2016-2017) (PDF) | CRAC 223 (2016-2017) (PDF) | CRIC 223 (2016-2017) (PDF) |
2 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le permis d'environnement des parcs zoologiques
3 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les conventions de partenariat entre l'administration wallonne et les communes
4 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le Schéma de Développement du Territoire (SDT)
5 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les conditions sectorielles relatives aux éoliennes
6 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur la récolte des déchets avec points verts
7 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le Plan propreté 2016-2017
8 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les déchets sauvages sur les routes
Question orale de Madame Déborah GERADON à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les infractions environnementales
9 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal. Répliques
10 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les résultats de l’enquête du vol d’eau
11 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le recyclage des bâches agricoles
12 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur la construction durable
13 Question orale de Monsieur Vincent SAMPAOLI à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le contrôle des véhicules effectuant le transport de déchets
14 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur l'assainissement individuel des eaux usées
15 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les infractions commises par la Belgique en matière de pollution atmosphérique
Question orale de Monsieur Pascal BAURAIN à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le respect des prescrits communautaires en matière de pollution atmosphérique
16 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal. Répliques
17 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les cautions environnementales
18 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les perturbateurs endocriniens
Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les perturbateurs endocriniens
19 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être animal. Répliques
20 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le Plan d’adaptation au changement climatique
21 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les permis d'environnement à durée limitée
22 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les conséquences de l'épisode de sécheresse
23 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le suivi acoustique des parcs éoliens
24 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le filtre à particules et le contrôle technique
25 Question orale de Madame Déborah GERADON à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur les mouvements sociaux dans les transports en commun
26 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur l’interdiction totale de l’usage de colliers éducatifs électriques pour chien sur le
territoire wallon
27 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur la publicité relative à la commercialisation d’espèces animales
28 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire, de la Mobilité et des Transports et du Bien-être
animal, sur le Code wallon du bien-être animal
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