Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le lundi 09/10/2017 à 15:00, Salle 5 du Saint Gilles
8 publications liées : ODJC 010 (2017-2018) (PDF) | ODJC 010bis (2017-2018) (PDF) | DECRET 67 n1 (2014-2015) (PDF) | RES 161 n1 (2014-2015) (PDF) | RES 818 n1 (2016-2017) (PDF) | CRIC 11 (2017-2018) (PDF) | BT 010 (2017-2018) (PDF) | CRAC 11 (2017-2018) (PDF) |
2 Rapport d'audit de la Cour des comptes - Les missions de police environnementale exercées par
l'unité de répression des pollutions en Région wallonne
Audition de Messieurs Renaux, Stassart et Libert, Premier Auditeur-Réviseur et Auditeurs adjoints
de la Cour des comptes. Exposé
3 Rapport d'audit de la Cour des comptes - Les missions de police environnementale exercées par
l'unité de répression des pollutions en Région wallonne
Audition de Messieurs Renaux, Stassart et Libert, Premier Auditeur-Réviseur et Auditeurs adjoints
de la Cour des comptes. Exposé. Echange de vues
4 Proposition de décret modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public
de personnes en Région wallonne, en vue de garantir la continuité du service public au sein du
Groupe TEC, déposée par Madame De Bue, Messieurs Bellot, Jeholet, Dodrimont, Maroy et
Tzanetatos (Doc. 67 (2014-2015) N° 1). Discussion générale
5 Proposition de décret modifiant le décret du 21 décembre 1989 relatif au service de transport public
de personnes en Région wallonne, en vue de garantir la continuité du service public au sein du
Groupe TEC, déposée par Madame De Bue, Messieurs Bellot, Jeholet, Dodrimont, Maroy et
Tzanetatos (Doc. 67 (2014-2015) N° 1). Suite
6 Proposition de résolution visant à responsabiliser les auteurs de mouvements de grèves sauvages,
déposée par Monsieur Fourny, Mesdames Moucheron, Waroux et Salvi (Doc. 161 (2014-2015) N° 1). Discussion générale
7 Proposition de résolution visant à implémenter une politique tarifaire sociale active à destination
des jeunes usagers du TEC, déposée par Madame Géradon, Messieurs Collignon, Sampaoli, Lenzini,
Stoffels et Furlan (Doc. 818 (2016-2017) N° 1). Exposé. Discussion générale
8 Question orale de Monsieur Fabian CULOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’économie circulaire dans
les zonings
9 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les périodes d’épandage de
l’engrais
10 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le projet de fusion entre la
SPAQuE et la SOGEPA
11 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la révision du schéma de
structure de Tournai
12 Question orale de Madame Christie MORREALE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la position du Gouvernement
wallon sur le glyphosate
13 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la consommation d’eau en
bouteille
14 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le plan d’exclusion des
véhicules les plus polluants
Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'exclusion des véhicules
polluants des centres-villes
15 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings et répliques
16 Question orale de Monsieur Fabian CULOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le coût moyen de la gestion
des déchets
Question orale de Monsieur Mauro LENZINI à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'évaluation du coût-vérité
des déchets
17 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings et répliques
18 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la lutte contre le gaspillage
alimentaire
19 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’impact positif des banques
alimentaires et restaurants sociaux sur le gaspillage alimentaire
20 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le recyclage des films
plastiques
21 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'Institut Scientifique de
Service public (ISSeP)
22 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le Plan wallon des
déchets-ressources
23 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la gestion des boues de
dragage
24 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'exposition aux pesticides
et les résultats de l'étude Expopesten
Question orale de Madame Christie MORREALE à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la prolongation de la mission
du professeur Schiffers à Fernelmont
25 Question orale de Monsieur Fabian CULOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le schéma de
développement de l’arrondissement de Liège
26 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le Schéma de
Développement territorial (SDT)
27 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'aménagement du zoning de
Tournai Ouest III
28 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de
l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics,
de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'extension de la règle du
comblement
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