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Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)

Le lundi 27/11/2017 à 14:45

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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Parlement Jeunesse du Développement Durable - Auditions

2 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le sac mauve pour les déchets

3 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la mise en place d’une usine de traitement du plastique en Wallonie

4 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'Unité de répression des pollutions

5 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le traitement des bâches agricoles

6 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le label "zéro déchet" pour les magasins

7 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les permis de polluer

8 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'utilisation du marc de café comme carburant alternatif

9 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fin du diesel

10 Organisation des travaux.

11 Question orale de Madame Laetitia BROGNIEZ à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les filières de valorisation des déchets

12 Question orale de Madame Laetitia BROGNIEZ à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’utilisation de l’eau de javel comme désherbant

13 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’appel à projets concernant les petites unités de traitement des déchets organiques

14 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le projet d'éco-quartier des Sartis à Hensies et les conséquences sur les marais d'Harchies

15 Question orale de Monsieur Philippe HENRY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'annulation par le Conseil d'Etat de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles relatives aux éoliennes Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’annulation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles relatives aux éoliennes Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'annulation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 portant conditions sectorielles relatives aux éoliennes

16 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques

17 Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la fin de l'urbanisation de la Wallonie

18 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le département des victimes de la route

19 Question orale de Monsieur André-Pierre PUGET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'entretien des voiries terrestres

20 Question orale de Monsieur Philippe BRACAVAL à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'accessibilité au parc Pairi Daiza

21 Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’adaptation de la redevance kilométrique au 1er janvier 2018

22 Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les automobilistes roulant sans phares ou avec des phares défectueux

23 Question orale de Monsieur André-Pierre PUGET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la sécurité des deux-roues Question orale de Madame Isabelle MOINNET à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la sensibilisation des conducteurs de deux-roues

24 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Répliques

25 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les bandes flexibles sur l’autoroute

26 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la lutte contre l’affichage publicitaire sauvage le long des voiries

27 Question orale de Monsieur Jordan GODFRIAUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le projet d'arrêté instaurant un contrôle technique périodique pour les "old-timers"

28 Organisation des travaux. Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le transport scolaire

29 Question orale de Monsieur Patrick LECERF à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’accès à la profession de transporteur routier

30 Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2018 (Doc. 942 (2017-2018) N° 1). Exposé. Discussion générale

31 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Discussion générale (suite)

32 Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de la Transition écologique, de l’Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter) et (Doc. 942 (2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter) Budget des Unités d'administration publique (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim) et (Doc. 942 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim)

33 Exposé particulier afférent aux compétences du Ministre de l’Environnement, de la Transition écologique, de l’Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter) et (Doc. 942 (2017-2018) N° 1 - Annexes 5, 5bis et 5ter) Budget des Unités d'administration publique (Doc. 941 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim) et (Doc. 942 (2017-2018) N° 1 – Annexe 9bis partim). Observation de la Cour des comptes Question orale de Madame Christine POULIN à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la mise en place d'une centrale de mobilité régionale et ses enjeux pour le monde rural

34 Discussion générale. Suite

35 Discussion générale. Suite

36 Discussion générale. Suite.

37 Réponse de Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings. Discussion (suite)

38 Discussion (suite et fin). Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le projet d’ambassadeurs à la sécurité routière

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