Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Aide
1 Ouverture de la séance. Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies).
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée
par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)
2 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies).
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée
par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1). Audition de Monsieur Dekyvere, Directeur de la Direction territoriale de Mons du Département de la Police et des Contrôles (DPC). Discussion générale
3 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies).
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée
par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1). Audition de Messieurs Jacquemart et Colla, Adjoint à l'Administrateur-Directeur et membre du service
juridique de la SPAQuE
4 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies).
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée
par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1). Discussion générale. Suite
5 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies).
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée
par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1). Audition de de Monsieur Halen, chargé de cours invité à l'UCL
6 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies).
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée
par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1). Discussion générale. Suite
Aide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible
HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.
Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme
VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou
Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des
MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "
Acrobat Reader" ou son
alternative libre.