Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
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1 Ouverture de la séance. Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 25)
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)
Discussion générale
2 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 25)
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)
Discussion générale (suite)
3 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 25)
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)
Discussion générale (suite)
4 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 25)
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)
Discussion générale (suite)
5 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 25)
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)
Discussion générale (suite)
6 Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 25)
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1)
Discussion générale (suite et fin)
7 Reprise. Projet de décret relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 984 (2017-2018) N° 1, 1bis à 1quinquies à 25)
Proposition de décret modifiant le décret du 5 décembre 2008 relatif à la gestion des sols, déposée par Monsieur Henry, Madame Ryckmans, Messieurs Hazée et Daele (Doc. 71 (2014-2015) N° 1). Votes
8 Proposition de résolution visant à étudier le phénomène du harcèlement sexuel dans les transports en commun, déposée par Mesdames Bonni, Pécriaux, Monsieur Patrick Prévot, Madame Géradon, Monsieur Denis et Madame Lambelin (Doc. 357 (2015-2016) N° 1 à 5)
9 Proposition de résolution visant à la mise en place d'une cellule de crise opérationnelle dans le cadre d'un déficit de précipitations sur le territoire de la Wallonie, déposée par Monsieur Puget (Doc. 938 (2017-2018) N° 1)
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