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Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)

Le lundi 17/09/2018 à 14:00, Salle 5 du bâtiment Saint-Gilles

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1 Ouverture de la séance. Désignation d'un président et de deux vice-présidents. Examen de l’arriéré. L'impact sur la biodiversité du protocole d'accord inter-directions opérationnelles (DGO1, DGO3 et DGO4) concernant la gestion des abords boisés des bermes centrales et latérales pour la période 2017-2020 - Auditions. Echange

2 Proposition de résolution visant à améliorer la lutte contre les incivilités et les infractions environnementales, déposée par Messieurs Stoffels, Denis, Mesdames Morreale, Géradon, Messieurs Dermagne et Courard (Doc. 1000 (2017-2018) N° 1) Audition de Monsieur Marlière, Premier Substitut du procureur du Roi

3 Proposition de résolution visant à améliorer la lutte contre les incivilités et les infractions environnementales, déposée par Messieurs Stoffels, Denis, Mesdames Morreale, Géradon, Messieurs Dermagne et Courard (Doc. 1000 (2017-2018) N° 1) Audition de Monsieur Quévy, Directeur général de la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement (DGO3) - Monsieur Boquet, fonctionnaire sanctionnateur régional au Service public de Wallonie.

4 Echange sur les auditions

5 Echange sur les auditions (suite et fin)

6 Reprise. Projet de décret relatif au Code wallon du Bien-être des animaux (Doc. 1150 (2017-2018) N° 1 et 1bis) Avis de l'Académie royale de médecine de Belgique relatif au Code wallon du bien-être animal

7 Projet de décret relatif au Code wallon du Bien-être des animaux (Doc. 1150 (2017-2018) N° 1 et 1bis) Avis de l'Académie royale de médecine de Belgique relatif au Code wallon du bien-être animal (suite et fin)

8 Reprise. Question orale de Monsieur Patrick PREVOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la création d’une autoroute pour vélos dans la région de Mons-Borinage et des Hauts-Pays

9 Question orale de Madame Jenny BALTUS-MÖRES à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l’installation de réflecteurs optiques anti-gibier

10 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la stratégie régionale de mobilité

11 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la politique cyclable wallonne

12 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la gestion des terres excavées

13 Question orale de Monsieur Patrick PREVOT à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur l'utilisation de robots désherbeurs dans les champs wallons

14 Question orale de Monsieur Jean-Pierre DENIS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les réponses contradictoires du Gouvernement sur le déploiement de la 5G

15 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur le financement du programme de lutte contre le gaspillage alimentaire

16 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les véhicules à moteur thermique

17 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur la spéculation foncière sur les terres agricoles pour des projets éoliens

18 Question orale de Madame Véronique WAROUX à Monsieur Carlo DI ANTONIO, Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings, sur les travaux d’aménagement du projet "Your Nature" à Antoing

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