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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 30/03/2021 à 10:00, Salle des séances plénières

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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Proposition de décret modifiant le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets en vue de lutter contre le gaspillage, déposée par Mesdames Goffinet, Vandorpe, Greoli, Messieurs Desquesnes, Matagne et Antoine (Doc. 47 (2019-2020) N° 1) - Auditions

2 Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d'environnement, en tant qu'établissements de classe 2, déposée par Monsieur Antoine, Mesdames Goffinet, Schyns, Messieurs Dispa, Matagne et Desquesnes (Doc. 153 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Destatte, Wallenborn et Vanderstraeten, Président et référents du groupe de travail Energie et climat et du groupe de travail Santé et environnement du Groupe d'experts 5G.

3 Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d'environnement, en tant qu'établissements de classe 2, déposée par Monsieur Antoine, Mesdames Goffinet, Schyns, Messieurs Dispa, Matagne et Desquesnes (Doc. 153 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Destatte, Wallenborn et Vanderstraeten, Président et référents du groupe de travail Energie et climat et du groupe de travail Santé et environnement du Groupe d'experts 5G.

4 Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d'environnement, en tant qu'établissements de classe 2, déposée par Monsieur Antoine, Mesdames Goffinet, Schyns, Messieurs Dispa, Matagne et Desquesnes (Doc. 153 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Destatte, Wallenborn et Vanderstraeten, Président et référents du groupe de travail Energie et climat et du groupe de travail Santé et environnement du Groupe d'experts 5G. Suite. En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entièreté

5 Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d'environnement, en tant qu'établissements de classe 2, déposée par Monsieur Antoine, Mesdames Goffinet, Schyns, Messieurs Dispa, Matagne et Desquesnes (Doc. 153 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Destatte, Wallenborn et Vanderstraeten, Président et référents du groupe de travail Energie et climat et du groupe de travail Santé et environnement du Groupe d'experts 5G. Suite. En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entièreté

6 Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d'environnement, en tant qu'établissements de classe 2, déposée par Monsieur Antoine, Mesdames Goffinet, Schyns, Messieurs Dispa, Matagne et Desquesnes (Doc. 153 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Destatte, Wallenborn et Vanderstraeten, Président et référents du groupe de travail Energie et climat et du groupe de travail Santé et environnement du Groupe d'experts 5G. Suite

7 Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d'environnement, en tant qu'établissements de classe 2, déposée par Monsieur Antoine, Mesdames Goffinet, Schyns, Messieurs Dispa, Matagne et Desquesnes (Doc. 153 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Destatte, Wallenborn et Vanderstraeten, Président et référents du groupe de travail Energie et climat et du groupe de travail Santé et environnement du Groupe d'experts 5G. Suite

8 Proposition de décret modifiant l'article 2 et insérant un article 3bis dans le décret du 3 avril 2009 relatif à la protection contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les rayonnements non ionisants générés par des antennes émettrices stationnaires, afin de soumettre les antennes pour la cinquième génération de standards pour réseau mobile (5G) à un permis d'environnement, en tant qu'établissements de classe 2, déposée par Monsieur Antoine, Mesdames Goffinet, Schyns, Messieurs Dispa, Matagne et Desquesnes (Doc. 153 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Destatte, Wallenborn et Vanderstraeten, Président et référents du groupe de travail Energie et climat et du groupe de travail Santé et environnement du Groupe d'experts 5G. Suite

9 Question orale de Monsieur François BELLOT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'intérêt à porter aux zones rurales

10 Question orale de Madame Rachel SOBRY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le suivi du permis de détention d'un animal

11 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'instauration d'une prime régionale et d'un certificat à l'adoption d'un animal

12 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la subsidiation de brigadiers du bien-être animal

13 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la multiplication des cas de maltraitance animale et le nécessaire alourdissement des sanctions

14 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la situation du marché couvert aux bestiaux à Ciney

15 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'impact du projet de ligne à très haute tension "Boucle du Hainaut" sur les équipements de production et d'épuration des eaux

16 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le rapport de la Médiatrice européenne sur l'absence d'étude d'impact sur le développement durable dans la négociation de traités commerciaux

17 Question orale de Monsieur François BELLOT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la lutte contre l'abandon de canettes le long des routes

18 Question orale de Madame Anne LAFFUT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les compteurs d'eau communicants

19 Question orale de Monsieur Hervé CORNILLIE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'avancée du projet d'arrêté du Gouvernement wallon sur la désinfection des déchets d'activités hospitalières

20 Question orale de Monsieur Nicolas JANSSEN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la refonte de la directive européenne sur la qualité de l'eau de consommation humaine

21 Question orale de Monsieur Jean-Philippe FLORENT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les résultats des analyses effectuées autour du broyeur d'Aubange

22 Question orale de Monsieur Jean-Philippe FLORENT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la mise en œuvre de la Politique agricole commune (PAC) en Wallonie

23 Question orale de Monsieur Laurent HEYVAERT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la pollution du canal Bruxelles-Charleroi à Clabecq Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la réaction des services du Gouvernement wallon à la pollution du canal Bruxelles-Charleroi à Clabecq

24 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

25 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'électrosensibilité

26 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la visite du parc national de Haute Campine et l'appel à projets pour la Wallonie

27 Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le nourrissage en forêt

28 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les scolytes

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