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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 06/07/2021 à 09:30, Salle 1 du bâtiment Saint-Gilles

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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 (Doc. 629 (2020-2021) N° 1) Désignation d'un Rapporteur : à l'unanimité des membres, Monsieur Clersy a été désigné en qualité de Rapporteur. Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 628 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) et (Doc. 629 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) Exposé de Madame Tellier, Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal Observations de la Cour des comptes

2 Examen de l'arriéré

3 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 (Doc. 629 (2020-2021) N° 1) Désignation d'un Rapporteur : à l'unanimité des membres, Monsieur Clersy a été désigné en qualité de Rapporteur. Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 628 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) et (Doc. 629 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) Exposé de Madame Tellier, Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal Observations de la Cour des comptes

4 Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 (Doc. 629 (2020-2021) N° 1) Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 628 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) et (Doc. 629 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) Discussion générale

5 Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 (Doc. 629 (2020-2021) N° 1) Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 628 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) et (Doc. 629 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) Discussion générale (suite)

6 Reprise. Projet de décret contenant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2021 (Doc. 629 (2020-2021) N° 1) Exposé particulier afférent aux compétences de la Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Doc. 628 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) et (Doc. 629 (2020-2021) N° 1 - Annexe 9) Discussion générale (suite et fin)

7 Proposition de décret modifiant les articles D.202, D.242 et R.270bis-13 du Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en vue d'interdire la pose de limiteurs de débit et les coupures d'eau en cas de non-paiement de factures, déposée par Messieurs Dupont, Mugemangango, Nemes, Hermant, Madame Vandevoorde et Monsieur Liradelfo (Doc. 441 (2020-2021) N° 1)

8 Reprise.Proposition de résolution visant à élargir les missions des tuteurs énergie au secteur de l'eau, déposée par Messieurs Dupont, Mugemangango, Nemes, Hermant, Mesdames Vandevoorde et Lekane (Doc. 442 (2020-2021) N° 1)

9 Question orale de Monsieur Michel DI MATTIA à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'installation d'un nouveau centre de secours à Ghlin

10 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les animaleries

11 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les tensions entre les différents acteurs du bien-être animal

12 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le manque d'effectifs au sein de l'Unité du Bien-être animal en Wallonie Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le nécessaire renforcement des effectifs chargés du contrôle animal Question orale de Monsieur Christophe CLERSY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le personnel de la fonction publique affecté au bien-être animal

13 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

14 Question orale de Madame Rachel SOBRY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le faible nombre d'abandons de chiens aux Pays-Bas

15 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la mise en place d'une filière de recyclage et de revalorisation du béton

16 Question orale de Monsieur Hervé CORNILLIE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les différentes mesures d'accompagnement des producteurs locaux vers le zéro déchet

17 Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la catastrophe écologique dans la Dendre

18 Question orale de Monsieur Christophe CLERSY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la présence de PFAS dans l'environnement Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le rapport d'expertise sur les "PFAS"

19 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

20 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le caractère "antisocial" du coût-vérité des déchets pour les personnes âgées et handicapées Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les langes et la poubelle à puce

21 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

22 Question orale de Monsieur Germain MUGEMANGANGO à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le centre d'enfouissement technique du champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre

23 Question orale de Madame Anne KELLETER à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les aires de bivouac en forêt

24 Question orale de Monsieur Christophe BASTIN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les dégâts occasionnés par les récentes tornades aux sites naturels

25 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la dégradation des sentiers forestiers

26 Question orale de Madame Anne LAFFUT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les chenilles processionnaires

27 Question orale de Monsieur Nicolas JANSSEN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la cartographie du réseau écologique wallon

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