1 Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Examen de l'arriéré. Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Bastien, Denis, De Wilde, Francaux, Dumoulin et Madame Eeckhoudt, coauteurs du rapport final d’évaluation relatif à la prime-retour des canettes abandonnées dans la nature

2 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Bastien, Denis, De Wilde, Francaux, Dumoulin et Madame Eeckhoudt, coauteurs du rapport final d’évaluation relatif à la prime-retour des canettes abandonnées dans la nature (suite)

3 Proposition de décret modifiant les articles 2, 6 et 24 du décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets afin de généraliser un système de consigne en Wallonie, déposée par Messieurs Matagne, Desquesnes, Madame Goffinet, Messieurs Antoine, Bastin et Dispa (Doc. 184 (2019-2020) N° 1) Audition de Messieurs Bastien, Denis, De Wilde, Francaux, Dumoulin et Madame Eeckhoudt, coauteurs du rapport final d’évaluation relatif à la prime-retour des canettes abandonnées dans la nature (suite et fin)

4 Reprise. Organisations des travaux (suite). 33e cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicules Ier et II (Doc. 645 (2020-2021) N° 1 et 1bis) Institut scientifique de service public - Certification du compte général 2020 - (Doc. 645 (2020-2021) N° 1bis) - pp. 43 à 56

5 Projet de décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en vue d'instaurer un cadre pour la valorisation des eaux d'exhaure (Doc. 684 (2021-2022) N° 1)

6 Question orale de Monsieur André FREDERIC à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le curage et la reconstruction des murs de berges

7 Question orale de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la nouvelle ligne VALTRIS de tri de PMC

8 Question orale de Madame Rachel SOBRY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le retard de la réforme du mécanisme du coût-vérité Question orale de Monsieur Laurent DEVIN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le suivi de l'étude sur les mesures sociales dans le cadre des déchets ménagers Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la taxe forfaitaire déchets

9 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

10 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'amélioration du tri sélectif dans le domaine public et la mise en œuvre de la résolution du Parlement de Wallonie du 27 janvier 2021 visant à évaluer l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 septembre 2010 réglementant l'usage des poubelles, conteneurs ou récipients placés sur le domaine public régional

11 Question orale de Madame Hélène RYCKMANS à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les données issues du biomonitoring visant à surveiller l'exposition des Wallons aux substances chimiques Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le suivi du biomonitoring wallon Question orale de Madame Caroline CASSART-MAILLEUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les résultats de la première phase du biomonitoring humain Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le biomonitoring des polluants et substances présentes dans le corps des Wallons Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le biomonitoring à proximité des broyeurs à métaux

12 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

13 Reprise. Question orale de Monsieur Olivier BIERIN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les stations de potabilisation et les conséquences des inondations

14 Question orale de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les mesures d'économie en matière d'environnement, de nature et de bien-être animal

15 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'exonération de la redevance dans les centres d'enfouissement ou de traitement des déchets Question orale de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'évacuation des déchets générés par les inondations

16 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

17 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le développement de la 5G en Wallonie

18 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le refus de dérogation de l'usage de pesticides pour les circuits de trains touristiques Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'absence de solutions durables en matière de désherbage des voies de trains touristiques Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'interdiction des désherbants et ses conséquences sur les trains touristiques Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la demande de dérogation introduite par les gestionnaires des trains touristiques

19 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

20 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les résultats de l'enquête sur l'intérêt biologique dans le cadre du possible rachat du bois Balon à Bousval

21 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la qualité de l'air intérieur

22 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les normes et conditions des permis dans le cadre de la construction des centrales au gaz

23 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les besoins en ressources humaines au sein du Service public de Wallonie Agriculture, Ressources naturelles et Environnement suite aux inondations de juillet 2021

24 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les caillebotis dans les Fagnes

25 Question orale de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'opération "Haie-Cureuil"

26 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'éventuelle création d'un parc national "Les forêts du Brabant"

27 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la situation financière difficile du centre de revalidation des espèces sauvages le Clos de l'Olivier Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'important retard dans le subventionnement des centres de revalidation des espèces animales vivant à l'état sauvage (CREAVES)

28 Réponse de Madame TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal et répliques.

29 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la situation du parc des Récollets à Nivelles