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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 12/12/2023 à 09:30, Salle 2 du bâtiment Saint-Gilles

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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, constituant le Code de l'Eau, en ce qui concerne la réalisation de certains travaux en lien avec les cours d'eau en vue d'atténuer les conséquences des cas de force majeure (Doc. 1498 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale

2 Projet de décret interprétatif de certaines dispositions du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement (Doc. 1509 (2023-2024) N° 1)

3 Reprise. Projet de décret interprétatif de certaines dispositions du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement (Doc. 1509 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'entretien des espaces verts du domaine de Mariemont

4 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le développement de la Stratégie nationale pour les pollinisateurs 2021-2030

5 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'absence d'analyse de la présence ou non du perchlorate dans l'eau de distribution Question orale de Monsieur Christophe CLERSY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le monitoring des polluants dans l'eau de distribution Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la présence de métabolites de chloridazone dans l'eau

6 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le rapport final de RDC Environnement concernant la consigne sur les canettes et bouteilles en PET Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'évolution du dossier sur la mise en place d'une consigne sur les emballages en Wallonie

7 Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la sensibilisation relative à l'amélioration du tri des déchets Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'obligation généralisée du tri des biodéchets

8 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le dépassement de la future norme de PFAS à Florennes Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'absence de réponse du SPW ARNE à une demande de l'AFSCA relative aux hotspots PFAS en Wallonie Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le dépassement de la norme de PFAS à Florennes Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les courriers de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) sur les PFAS Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'absence de mesures de précaution quant au risque sur la santé de l'eau du robinet contaminée aux PFAS Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la contamination aux PFAS de l'eau de distribution de Ronquières Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le taux élevé de PFAS à Florennes

9 Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le risque de contamination de parcelles biologiques au prosulfocarbe

10 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'état d'avancement de la procédure d'autorisation environnementale pour le projet d'usine de LNG à Saint-Ghislain Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les suites du projet d'usine de biométhanisation à Hautrage

11 Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la lutte contre la pollution lumineuse dans le cadre du futur Plan ENVIeS

12 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la lutte contre les fuites d'eau au sein des réseaux d'eau wallons

13 Reprise. Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'inaction du Gouvernement wallon face au survol intempestif en direction et en provenance de l'aéroport de Zaventem

14 Interpellation de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la sélection des projets relatifs aux groupes d'action locale (GAL) Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le manque de répartition territoriale dans la sélection pour l'appel à projets des groupes d'action locale (GAL) "En raison d'un problème technique, l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entierté"

15 Interpellation de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la sélection des projets relatifs aux groupes d'action locale (GAL) Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le manque de répartition territoriale dans la sélection pour l'appel à projets des groupes d'action locale (GAL)

16 Question orale de Madame Françoise MATHIEUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'état des lieux de l'obligation de vidéosurveillance dans les abattoirs

17 Question orale de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'action en justice de GAIA contre le gavage

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