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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 23/01/2024 à 09:30, Salle 2 du bâtiment Saint-Gilles

Aide

1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux. Projet de décret modifiant le décret du 31 janvier 2019 relatif à la qualité de l'air intérieur (Doc. 1555 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale

2 Projet de décret modifiant le décret du 31 janvier 2019 relatif à la qualité de l'air intérieur (Doc. 1555 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale (suite et fin)

3 Pétition contre le projet éolien du Ry de Rome - Echange de vues Pétition demandant aux autorités d’interdire l’implantation d’une usine de biométhanisation, SEVESO seuil haut, dans le zoning Tertre-Hautrage-Villerot (7334 Saint-Ghislain) - Echange de vues

4 Reprise. Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'impact socioéconomique des parcs nationaux

5 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la situation du chat sauvage en Wallonie

6 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la possible reconnaissance des forêts du Brabant comme parc national

7 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'avenir de la filière du bois en Wallonie

8 Question orale de Monsieur Jean-Philippe FLORENT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la révision de l'arrêté du Gouvernement wallon du 25 novembre 2010 fixant les modalités d'octroi des subventions aux commissions de gestion des parcs naturels

9 Question orale de Monsieur Thierry WITSEL à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la demande de la Commission européenne concernant la révision du statut de protection du loup

10 Question orale de Monsieur Thierry WITSEL à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la demande de Liege Airport de modification de son permis unique d'exploitation

11 Question orale de Monsieur Thierry WITSEL à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les mesures d'accompagnement des propriétaires de véhicules concernés par l'interdiction progressive de circuler en zone de basses émissions

12 Question orale de Monsieur Gaëtan BANGISA à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le constat des infractions environnementales par les agents constatateurs des unités d'administration publique (UAP) et des intercommunales

13 Question orale de Monsieur Jean-Pierre LEPINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la suspension par la Cour constitutionnelle de l'article 123, §1er, 24° à 28°, du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la suspension d'une partie du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique par la Cour constitutionnelle Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la suspension par la Cour constitutionnelle de l'article 123, §1er, 24° à 28°, du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique

14 Question orale de Monsieur Julien MATAGNE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la fin de l'utilisation des gobelets en plastique à usage unique dans les événements publics

15 Question orale de Monsieur Jean-Pierre LEPINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le dégagement de fumées d'oxyde d'azote émanant de l'usine Yara située à Saint-Ghislain

16 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la présence de nanoparticules de plastique dans les eaux en bouteille

17 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le tri obligatoire des déchets organiques Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le tri obligatoire des déchets organiques et ses conséquences pour les entreprises

18 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le retard concernant l'élaboration des cartographies stratégiques du bruit

19 Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les conséquences environnementales du projet d'incinérateur de déchets à Givet Question orale de Monsieur François BELLOT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'organisation d'une réunion d'information publique dans le cadre du projet de Givet Recycling

20 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le bilan des aménagements réalisés en Brabant wallon pour limiter le risque d'inondation

21 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la publication par voie de presse en Flandre d'éléments relatifs à l'étude wallonne de RDC Environnement sur un système de consigne

22 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'adoption de méthodologie et mesures d'épandage en pente relatives au Programme de gestion durable de l'azote en agriculture

23 Reprise. Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'octroi de la dérogation à l'usage de pesticides pour les trains touristiques Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les trains touristiques

24 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le développement de l'agriculture sociale en Wallonie

25 Interpellation de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la composition du Comité wallon sur la protection des animaux d'expérience

26 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la réaction du Gouvernement wallon face à la saturation des refuges

27 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les ventes et dons d'animaux sur internet

28 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la pertinence du permis de détention d'un animal

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