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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 20/02/2024 à 09:30, Salle 5 du bâtiment Saint-Gilles

Aide

1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux. Résultats des conditions de faisabilité de la mise en oeuvre d'un système de consigne pour les canettes et les bouteilles en plastique usagées en Belgique - Auditions Pétition sur "La sauvegarde de la vallée de Clairefontaine 6700 Arlon. Non à un lotissement centré sur une vallée exceptionnelle et sur des zones avec biodiversité en voie de disparition. Oui à une réflexion en faveur des alternatives proposées par les riverains" - Auditions

2 Projet de décret instituant le Code de la gestion des ressources du sous-sol (Doc. 1510 (2023-2024) N° 1 à 1ter et 2) - Discussion générale

3 Reprise. Projet de décret instituant le Code de la gestion des ressources du sous-sol (Doc. 1510 (2023-2024) N° 1 à 1ter et 2) - Discussion générale (suite)

4 Reprise. Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'utilisation de données à caractère personnel par les gestionnaires des parcs nationaux

5 Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la révision de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature

6 Question orale de Monsieur Michel DI MATTIA à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la lutte contre les frelons asiatiques

7 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le château de Poilvache à Yvoir

8 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la protection des batraciens

9 Interpellation de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'adoption d'une stratégie d'assainissement du site Tudor à Florival Madame Ryckmans intervient dans le cadre de l'interpellation de Monsieur Antoine.

10 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la conduite d'adduction en eau potable de Vivaqua Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les analyses inquiétantes du taux de PFAS dans le sang de citoyens Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les testings de PFAS dans la commune de Chièvres

11 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le suivi de la situation à Louvain-la-Neuve concernant la pollution au chloroforme

12 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la fin programmée des exportations des déchets plastiques hors de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

13 Question orale de Monsieur Nicolas JANSSEN à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les conséquences du nouveau cadre de référence en matière d'énergie éolienne sur l'implantation d'éoliennes en forêt

14 Question orale de Monsieur Jean-Philippe FLORENT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la pollution de la Mellier à Marbehan

15 Question orale de Monsieur André ANTOINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le malaise social au sein de certains recyparcs en Brabant wallon

16 Question orale de Monsieur Eddy FONTAINE à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la composition et le travail de la "task force" sur l'alimentation

17 Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le projet d'incinérateur à Givet

18 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'évaluation du label "Cantines durables"

19 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la situation de la carrière Cop et Portier à Flémalle

20 Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur les vols dans les recyparcs

21 Question orale de Madame Sophie PECRIAUX à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la reconstruction résiliente des berges touchées par les inondations

22 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la suspension du permis de détention d'animaux de compagnie en cas d'indices sérieux d'infractions graves Question orale de Madame Jacqueline GALANT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'augmentation des cas de maltraitance animale Question orale de Monsieur Jori DUPONT à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'augmentation de la maltraitance animale

23 Reprise. 35e cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon - Fascicules Ier et II (Doc. 1508 (2023-2024) N° 1 à 1ter) Certification des comptes des organismes et des Saca - Institut scientifique de service public - Certification du compte général 2022 - (Doc. 1508 (2023-2024) N° 1bis) - pp. 85 à 96 Certification des comptes des organismes et des Saca - Agence wallonne de l’air et du climat - Certification du compte annuel 2022 - (Doc. 1508 (2023-2024) N° 1bis) - pp. 103 à 109 Suivi des recommandations formulées dans les audits thématiques - Objectifs de développement durable - Programme 2030 de l’ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (Doc. 1508 (2023-2024) N° 1ter) - pp. 269 à 274 - Exposé de la Ministre Tellier - Echange de vues

24 Projet de décret instituant le Code de la gestion des ressources du sous-sol (Doc. 1510 (2023-2024) N° 1 à 1ter et 2) - Discussion générale (suite)

25 Projet de décret instituant le Code de la gestion des ressources du sous-sol (Doc. 1510 (2023-2024) N° 1 à 1ter et 2) - Discussion générale (suite et fin)

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