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Commission de l'énergie, du climat et de la mobilité (Composition)

Le lundi 08/04/2024 à 14:00, Salle de commission 8

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1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Pétition pour la terminaison rapide de la RN54 entre Lobbes et Erquelinnes. Par rapide, nous entendons, avant la fin de la législature qui débutera après les élections de juin 2024 Audition de Monsieur Carnaille, primo-signataire. - Echange de vues "En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entierté"

2 Reprise. Pétition pour la terminaison rapide de la RN54 entre Lobbes et Erquelinnes. Par rapide, nous entendons, avant la fin de la législature qui débutera après les élections de juin 2024 Audition de Monsieur Carnaille, primo-signataire. - Echange de vues (suite et fin)

3 Reprise. Proposition de décret modifiant les décrets du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité, du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz, du 19 janvier 2017 relatif à la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de réseaux de distribution de gaz et d'électricité et du 17 décembre 2020 relatif à l'octroi d'une prime pour l'installation d'équipements de mesurage et de pilotage, déposée par Messieurs Bierin, Léonard, Douette, Demeuse, Lomba et Janssen (Doc. 1672 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale

4 Reprise. Proposition de décret modifiant les décrets du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité, du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz, du 19 janvier 2017 relatif à la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de réseaux de distribution de gaz et d'électricité et du 17 décembre 2020 relatif à l'octroi d'une prime pour l'installation d'équipements de mesurage et de pilotage, déposée par Messieurs Bierin, Léonard, Douette, Demeuse, Lomba et Janssen (Doc. 1672 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale (suite)

5 Reprise. Proposition de décret modifiant les décrets du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité, du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz, du 19 janvier 2017 relatif à la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de réseaux de distribution de gaz et d'électricité et du 17 décembre 2020 relatif à l'octroi d'une prime pour l'installation d'équipements de mesurage et de pilotage, déposée par Messieurs Bierin, Léonard, Douette, Demeuse, Lomba et Janssen (Doc. 1672 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale (suite) "En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entierté"

6 Reprise. Proposition de décret modifiant les décrets du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité, du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz, du 19 janvier 2017 relatif à la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de réseaux de distribution de gaz et d'électricité et du 17 décembre 2020 relatif à l'octroi d'une prime pour l'installation d'équipements de mesurage et de pilotage, déposée par Messieurs Bierin, Léonard, Douette, Demeuse, Lomba et Janssen (Doc. 1672 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale (suite) "En raison d'un problème technique l'enregistrement de cette séquence audio et vidéo n'est pas disponible dans son entierté"

7 Reprise. Proposition de décret modifiant les décrets du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité, du 19 décembre 2002 relatif à l'organisation du marché régional du gaz, du 19 janvier 2017 relatif à la méthodologie tarifaire applicable aux gestionnaires de réseaux de distribution de gaz et d'électricité et du 17 décembre 2020 relatif à l'octroi d'une prime pour l'installation d'équipements de mesurage et de pilotage, déposée par Messieurs Bierin, Léonard, Douette, Demeuse, Lomba et Janssen (Doc. 1672 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale (suite et fin))

8 Proposition de décret relatif à l'accélération du déploiement des énergies renouvelables, déposée par Messieurs Bierin, Léonard, Douette, Demeuse, Lomba et Janssen (Doc. 1629 (2023-2024) N° 1) - La Commission a entendu un exposé d’un des auteurs de la proposition de décret

9 Reprise. Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la sécurisation de l'accès à l'institut Saint-André de Ramegnies-Chin à Tournai

10 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la réaction de Monsieur le Ministre en suite de l'avis critique du Pôle énergie du CESE Wallonie sur le projet d'indemnisation des "prosumers" victimes de décrochages Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur les subventions aux gestionnaires de réseaux de distribution pour la modernisation des réseaux de gaz et d'électricité

11 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la nécessité d'établir un plan de puissance en matière énergétique Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la nécessité d'adopter une vision énergétique holistique

12 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur la mise en place d'un service universel de l'énergie

13 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le nouvel outil wallon EWATE ayant pour objectif de doper la transition énergétique en Wallonie

14 Question orale de Monsieur Jean-Philippe FLORENT à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le déploiement des éoliennes en forêt

15 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur les compensations sollicitées par Test-Achats et la CWaPE pour les consommateurs victimes de problèmes liés à la plateforme Atrias

16 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le projet de Réseau autonome des voies lentes (RAVeL) de Le Rœulx-Soignies

17 Question orale de Monsieur Jean-Luc CRUCKE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur l'autorisation de la circulation des camions géants

18 Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le non-respect de décisions de justice concernant les autorisations de transport de personne par véhicules sanitaires légers

19 Question orale de Monsieur Jean-Philippe FLORENT à Monsieur Philippe HENRY, Ministre du Climat, de l'Energie, de la Mobilité et des Infrastructures, sur le retour de la ligne Évasion entre Orval et Bouillon pour l'été 2024

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