Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé (Composition)
Le mardi 11/07/2017 à 09:15
5 publications liées : ODJC 279 (2016-2017) (PDF) | DECRET 860 n1 (2016-2017) (PDF) | CRAC 227 (2016-2017) (PDF) | CRIC 227 (2016-2017) (PDF) | BT 279 (2016-2017) (PDF) |
Organisation des travaux de la Commission des travaux publics, de l'action sociale et de la santé du 11 juillet 2017
Retrait de l'arriéré : le rapport établi par le centre Handicaps et Sexualités concernant l'accompagnement sexuel - la résolution du Sénat visant à mettre en oeuvre une politique cohérente et intégrée afin de relever un défi pour la santé publique : environnement et maladies chroniques - lles avis A. 1337 et A. 1338 du CESW
Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Projet de décret érigeant l’Agence wallonne du Patrimoine en service administratif à comptabilité autonome et portant dissolution de l’Institut du Patrimoine wallon (Doc. 860 (2016-2017) N° 1)Aide
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