Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics (Composition)
Le lundi 26/03/2018 à 14:00, Salle 5 du Saint Gilles
11 publications liées : ODJC 141 (2017-2018) (PDF) | DECRET 947 n1 (2017-2018) (PDF) | RES 776 n1 (2016-2017) (PDF) | RES 776 n2 (2016-2017) (PDF) | RES 776 n3 (2016-2017) (PDF) | RES 908 n1 (2017-2018) (PDF) | RES 1014 n1 (2017-2018) (PDF) | RES 1040 n1 (2017-2018) (PDF) | CRAC 117 (2017-2018) (PDF) | BT 141 (2017-2018) (PDF) | CRIC 117 (2017-2018) (PDF) |
Organisation des travaux de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des travaux publics du 26 mars 2018
La commission a décidé d'inscrire à l'ordre du jour de sa prochaine réunion la proposition de résolution relative à l'interdiction des perturbateurs endocriniens (Doc. 820 (2016-2017) N° 1 et 1bis à 3) et de procéder à l'audition d'un représentant habilité de la Copidec, le lundi 23 avril 2018
Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Examen de l'arriéré.Aide
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