Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 21/01/2020 à 09:30, Salle 2 du bâtiment Saint-Gilles
10 publications liées : ODJC 106 (2019-2020) (PDF) | RAPPORT 66 n1 (2019-2020) (PDF) | DECRET 93 n1 (2019-2020) (PDF) | DECRET 47 n1 (2019-2020) (PDF) | CRIC 72 (2019-2020) (PDF) | MOTION 106 n1 (2019-2020) (PDF) | MOTION 105 n1 (2019-2020) (PDF) | CRAC 72 (2019-2020) (PDF) | DECRET 93 n2 (2019-2020) (PDF) | BT 106 (2019-2020) (PDF) |
Confirmation de l’arrêté du Gouvernement wallon du 13 décembre 2018 remplaçant l’annexe 1re du décret du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l’assainissement des sols
Adoption de l'article unique
Projet de décret portant confirmation de l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 décembre 2018 remplaçant l'annexe 1re du décret du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l'assainissement des sols (Doc. 93 (2019-2020) N° 1)Aide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.