Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 23/11/2021 à 09:30, Salle des séances plénières
7 publications liées : ODJC 74 (2021-2022) (PDF) | MOTION 760 n1 (2021-2022) (PDF) | MOTION 761 n1 (2021-2022) (PDF) | CRIC 68 (2021-2022) (PDF) | BT 74 (2021-2022) (PDF) | RAPPORT 759 n1 (2021-2022) (PDF) | CRAC 68 (2021-2022) (PDF) |
l'absence de mise en œuvre du décret du 17 janvier 2019 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhicules
Question orale
Reprise. Mise en œuvre de l’article 15 du décret du 12 février 2004 relatif au statut de l'administrateur public. Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur l'absence de mise en œuvre du décret du 17 janvier 2019 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhiculesAide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.