/

Commission de l'économie, de l’aménagement du territoire et de l’agriculture (Composition)

Le mardi 08/11/2022 à 09:00, Salle 5 du bâtiment Saint-Gilles

Aide

Mise en œuvre de l'article 15 des décrets du 12 février 2004 relatifs au statut de l'administrateur public

Désignation de Mme Cassart-Mailleux en qualité de rapporteuse

Mise en œuvre de l’article 15 des décrets du 12 février 2004 relatifs au statut de l'administrateur public. Exposé. Échange de vues

Aide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.
Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.