Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 13/06/2023 à 09:30, Salle 2 du bâtiment Saint-Gilles
4 publications liées : ODJC 193 (2022-2023) (PDF) | CRAC 173 (2022-2023) (PDF) | CRIC 173 (2022-2023) (PDF) | BT 193 (2022-2023) (PDF) |
le manque de transparence autour de l'accord de coopération concernant le cadre de la responsabilité élargie des producteurs pour les déchets
Question orale
Question orale de Monsieur François DESQUESNES à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur le manque de transparence autour de l'accord de coopération concernant le cadre de la responsabilité élargie des producteurs pour les déchetsAide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.