Commission de l'énergie, du climat et de la mobilité (Composition)
Le lundi 11/09/2023 à 14:00, Salle 5 du bâtiment Saint-Gilles
12 publications liées : ODJC 2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1409 n1 (2022-2023) (PDF) | DECRET 1409 n2 (2022-2023) (PDF) | MOTION 1448 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1449 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1450 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1451 n1 (2023-2024) (PDF) | CRIC 2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1409 n3 (2022-2023) (PDF) | CRAC 2 (2023-2024) (PDF) | BT 2 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1447 n1 (2023-2024) (PDF) |
Désignation d'un président et de deux vice-présidents de la Commission de l'énergie, du climat et de la mobilité
Désignation de M. Hermant en qualité de président et de MM. Fontaine et Douette en qualité de vice-présidents
Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Désignation d'un président et de deux vice-présidents. Examen de l'arriéré. Projet de décret relatif aux services de transport rémunéré de personnes par route au moyen de véhicules de petite capacité (Doc. 1409 (2022-2023) N° 1) - Discussion généraleAide
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