Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mardi 09/04/2024 à 09:30, Salle de commission 8
11 publications liées : ODJC 164 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1663 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1663 n1bis (2023-2024) (PDF) | DECRET 1663 n2 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1666 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1666 n2 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1706 n1 (2023-2024) (PDF) | MOTION 1707 n1 (2023-2024) (PDF) | CRIC 138 (2023-2024) (PDF) | BT 164 (2023-2024) (PDF) | CRAC 138 (2023-2024) (PDF) |
Modification de divers décrets relatifs à l'environnement
Désignation de Mme Kelleter comme rapporteuse
Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux. Rapport relatif aux conditions de faisabilité de la mise en œuvre d’un système de consigne pour les canettes et les bouteilles en plastique usagées en Belgique - Echange de vues Projet de décret modifiant divers décrets relatifs à l'environnement (Doc. 1663 (2023-2024) N° 1 et 1bis) - Discussion généraleAide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "Acrobat Reader" ou son alternative libre.