Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Aide
Remplacement de l'article D.42-1 du Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau
Désignation de M. Maroy en qualité de rapporteur
Proposition de décret remplaçant l'article D.42-1 du Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau, déposée par Mesdames Kelleter, Pécriaux, Cassart-Mailleux, Messieurs Florent, Lepine et Janssen (Doc. 1666 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale
Aide
Pour l’option « Ecouter » et « Regarder », un lecteur de contenu compatible
HTML5 hébergé sur notre site se lance automatiquement.
Pour l’option « Télécharger », les documents ainsi obtenus sont lisibles grâce à des logiciels gratuits comme
VLC (Mac OS, Windows, Linux) ou
Quicktime (Mac OS et Windows) pour le son et l'image ou, pour le son, à bien d'autres applications (des centaines) pouvant lire des
MP3.
Quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au plug-in "
Acrobat Reader" ou son
alternative libre.