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L'efficacité du réseau éolienAccès au Dossier n° 845 (2008-2009) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/10/2008) à «Envoi en Commission de l'Aménagement du Territoire, des Transports, de l'Energie et du Logement» (01/10/2008) |
La Convention des Nations-Unies contre la corruptionAccès au Dossier n° 735 (2007-2008) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (20/02/2008) à «Envoi en Commission des Relations internationales, de la Coopération internationale, de la Recherche, des Technologies nouvelles et des Télécommunications» (05/03/2008) |
Invitation au Gouvernement wallon d'oeuvrer, en partenariat avec le Gouvernement de la Communauté française, à la mise au point d'un code de bonnes pratiques en matière de relations financières entre autorités communales et organisations sportivesAccès au Dossier n° 596 (2006-2007) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (08/05/2007) à «Envoi en Commission des Affaires intérieures et de la Fonction publique» (16/05/2007) |
Désignation d'un commissaire spécial à CharleroiAccès au Dossier n° 295 (2005-2006) 1 comprenant 2 document(s) : de «Proposition de résolution» (18/01/2006) à «Envoi en Commission du Budget, des Finances, des Affaires générales, de la Simplification administrative, du Règlement et de la Comptabilité» (25/01/2006) |