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L'évaluation du dispositif "Coup de boost" à destination des jeunes NEETAccès au Dossier n° 303 (2024-2025) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Fontaine à M. Jeholet, Ministre de l'Economie, de l'Industrie, du Numérique, de l'Emploi et de la Formation» (08/07/2025) à «Motion caduque» (10/09/2025) |
La réforme des cellules de reconversionAccès au Dossier n° 248 (2024-2025) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Mme Tillieux à M. Jeholet, Ministre de l'Économie, de l'Industrie, du Numérique, de l'Emploi et de la Formation» (13/05/2025) à «Motion caduque» (28/05/2025) |
La méthodologie d'évaluation des centres d'insertion socioprofessionnelle (CISP)Accès au Dossier n° 246 (2024-2025) 1 comprenant 3 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Mme De Rodder à M. Jeholet, Ministre de l'Économie, de l'Industrie, du Numérique, de l'Emploi et de la Formation» (13/05/2025) à «Motion caduque» (28/05/2025) |
L'organisation du transport scolaireAccès au Dossier n° 146 (2024-2025) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Mme De Rodder à M. Desquesnes, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux» (14/01/2025) à «Motion caduque» (29/01/2025) |
La gestion et les résultats du biomonitoring concernant les PFASAccès au Dossier n° 56 (2024-2025) 1 comprenant 9 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion du débat» (01/10/2024) à «Texte adopté en séance plénière» (16/10/2024) |
L'impact de la réforme du dispositif APE sur les communesAccès au Dossier n° 43 (2024-2025) 1 comprenant 2 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de Monsieur Mugemangango à Monsieur Jeholet, Ministre de l'Économie, de l'Industrie, du Numérique, de l'Emploi et de la Formation» (17/09/2024) à «Motion caduque» (02/10/2024) |