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Accroissement du soutien au secteur "horeca" afin de l'aider à faire face à la crise économiqueAccès au Dossier n° 991 (2008-2009) 1 comprenant 9 document(s) : de «Proposition de résolution» (01/04/2009) à «Adoption de la proposition de résolution» (30/04/2009) |
Lutte contre le manque de médecins généralistes en zone ruraleAccès au Dossier n° 825 (2007-2008) 1 comprenant 12 document(s) : de «Proposition de résolution» (09/07/2008) à «Adoption de la proposition de résolution» (19/11/2008) |
Assurance d'un soutien maximal aux agriculteurs wallons dans le cadre de la lutte contre la fièvre catarrhaleAccès au Dossier n° 746 (2007-2008) 1 comprenant 22 document(s) : de «Proposition de résolution» (19/03/2008) à «Adoption de la proposition de résolution» (16/07/2008) |
Assurance d'une qualité de l'agriculture et de l'environnement wallons en matière de biodiversité génétiqueAccès au Dossier n° 242 (2005-2006) 1 comprenant 18 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/10/2005) à «Résolution sur l'organisation de la coexistence entre les cultures tradiotionnelles biologiques et OGM» |
Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus en vue de favoriser l'utilisation des voitures particulières plus respectueuses de l'environnementAccès au Dossier n° 190 (2004-2005) 1 comprenant 3 document(s) : de «Proposition de résolution» (05/07/2005) à «Envoi en Commission du Budget, des Finances, des Affaires générales, de la Simplification administrative, du Règlement et de la Comptabilité» (13/07/2005) |
La coopération entre la Wallonie et la République démocratique du CongoAccès au Dossier n° 418 (2002-2003) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/11/2002) à «Adoption de la proposition de résolution» (20/11/2002) |
Maintien du Grand Prix de Formule 1 de Spa-FrancorchampsAccès au Dossier n° 415 (2002-2003) 1 comprenant 4 document(s) : de «Proposition de résolution» (06/11/2002) à «Proposition retirée par ses auteurs en date du 6 novembre 2002» (06/11/2002) |
Compensation financière des charges pesant sur les communes wallonnesAccès au Dossier n° 185 (2000-2001) 1 comprenant 8 document(s) : de «Proposition de résolution» (07/02/2001) à «Résolution relative à la Compensation financière des charges pesant sur les communes wallonnes» |
Les négociations pour la révision de la "Convention entre le Royaume de Belgique et la République fédérale d’Allemagne en vue d’éviter les doubles impositions et de régler certaines autres questions en matière d’impôts sur les revenus et sur la fortune, y compris la contribution des patentes et les impôts fonciers"Accès au Dossier n° 379 (1997-1998) 1 comprenant 1 document(s) : de «Proposition de résolution» (26/05/1998) à «Proposition de résolution» (26/05/1998) |