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l'augmentation du nombre de projets d’élevages industriels et les alternatives pour une agriculture durable en WallonieAccès au Dossier n° 370 (1997-1998) 1 comprenant 1 document(s) : de «Motion motivée déposée en conclusion de l'interpellation de M. Desgain à M. Lutgen, Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture» (25/03/1998) à «Motion motivée déposée en conclusion de l'interpellation de M. Desgain à M. Lutgen, Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture» (25/03/1998) |
Invitation au Conseil régional wallon à déclarer qu'il estime être gravement lésé par l'article 73 de la loi du 30 mars 1994 portant des dispositions socialesAccès au Dossier n° 241 (1993-1994) 1 comprenant 1 document(s) : de «Projet de motion» (04/05/1994) à «Projet de motion» (04/05/1994) |
Complément à l’article 41 du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine et modification du décret du 27 octobre 1988 sur les carrièresAccès au Dossier n° 191 (1993-1994) 1 comprenant 5 document(s) : de «Projet de décret » (04/11/1993) à «Décret complétant l’article 41 du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine et modifiant le décret du 27 octobre 1988 sur les carrières.» |
La situation des déchets ménagers dans la région de Mons-Borinage-La Louvière couverte par les intercommunales IDEA-ISPH-AGIRAccès au Dossier n° 33 (se1992) 1 comprenant 1 document(s) : de «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Viseur à M. Lutgen, ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture pour la Région wallonne» (18/02/1992) à «Projet de motion déposé en conclusion de l'interpellation de M. Viseur à M. Lutgen, ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture pour la Région wallonne» (18/02/1992) |