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La sauvegarde du massif forestier du Staneux : contournement de Spa (adressé au Parlement wallon (art. 73, §8))Accès au Dossier comprenant 8 document(s) : de «Séance publique de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, du Patrimoine, des Transports et des Travaux publics» (05/11/2002) à «Organisation des travaux de la commission» (11/02/2003) |
Modification du Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du PatrimoineAccès au Dossier n° 309 (2001-2002) 1 comprenant 339 document(s) : de «Projet de décret» (11/02/2002) à «Décret modifiant le Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine» |