1 Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux - La résilience du territoire wallon après les inondations de juillet 2021 La réforme du rôle des agences de développement territorial – Auditions

2 Proposition de résolution visant à renforcer la sensibilisation concernant les règles de sécurité routière et à améliorer la signalisation sur le Réseau autonome des voies lentes (RAVeL) de Wallonie, déposée par MM. Gardier, J.-P. Bastin, Dewez, Di Antonio, Chintinne et Mme Fafchamps (Doc. 434 (2025-2026) N° 1) - Discussion générale

3 Question orale de Monsieur Laurent DEVIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la poursuite des activités de valorisation du canal du Centre Question orale de Monsieur Laurent DEVIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'avenir du domaine de Claire-Fontaine

4 Question orale de Monsieur Vincent CRAMPONT à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le compte rendu de la réunion du 19 mars sur la RN54

5 Question orale de Monsieur Vincent CRAMPONT à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la nécessité d'actualiser les protocoles de gestion des accidents sur le réseau structurant

6 Question orale de Monsieur Chris MASSAKI MBAKI à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les dégâts causés par la dégradation des routes wallonnes Question orale de Monsieur Bruno LEFEBVRE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'augmentation des indemnisations dues aux automobilistes à cause de l'état du réseau routier

7 Question orale de Monsieur Arnaud DEWEZ à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la fermeture en urgence du tunnel Jean Lambert Defrêne à Awans

8 Question orale de Monsieur Arnaud DEWEZ à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le réaménagement de la sortie autoroutière Bonne Fortune à Ans

9 Question orale de Monsieur Arnaud DEWEZ à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les impacts des chantiers simultanés sur la mobilité et l'économie en région liégeoise Question orale de Madame Sophie FAFCHAMPS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'impact du chantier du ring nord sur la mobilité liégeoise Question orale de Monsieur Julien LIRADELFO à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le chaos sur les autoroutes E40 et E42 suite aux travaux Question orale de Madame Christie MORREALE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'organisation des travaux de Vottem et son impact sur la mobilité

10 Reprise. Pétition pour mettre fin au plan d'aménagement actuel du « busway » sur l'avenue des Martyrs Audition de Mmes Pottier et Szpak, Représentantes des pétitionnaires. - Echange de vues

11 Question orale de Monsieur Jean-Paul BASTIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'adaptation des infrastructures face aux tremblements de terre

12 Question orale de Monsieur Laurent DEVIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le chantier du pont de fer à Haine-Saint-Pierre

13 Question orale de Monsieur Laurent DEVIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la dégradation de la N524

14 Question orale de Monsieur Laurent DEVIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les conséquences de la fermeture de l'E42 pour les travaux du pont d'Houdeng

15 Question orale de Monsieur Laurent DEVIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le chantier du métrobus à Houdeng

16 Question orale de Monsieur Bruno LEFEBVRE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les travaux de la CIM Mobilité sur le contrôle technique pour les motos Question orale de Monsieur Vincent CRAMPONT à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le tourisme du contrôle technique des vieux diesels flamands

17 Question orale de Monsieur Vincent CRAMPONT à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la nécessité d'agir au-delà des constats dans le cadre de la prévention des accidents impliquant des trottinettes électriques

18 Question orale de Monsieur Vincent PALERMO à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la cohabitation routière et l'agressivité

19 Question orale de Madame Mélissa HANUS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la complexité administrative pour les agriculteurs concernant la taxe de mise en circulation des tracteurs

20 Question orale de Madame Mélissa HANUS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la nécessité de protéger les travailleurs face à la hausse attendue des carburants à cause de l'ETS2 Question orale de Madame Mélissa HANUS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'impact de la guerre en Iran sur l'Opérateur de transport de Wallonie (OTW)

21 Question orale de Monsieur Bruno LEFEBVRE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les étapes à franchir en vue de la mise en place d'une vignette autoroutière sur l'ensemble du territoire belge en 2027

22 Question orale de Monsieur Vincent PALERMO à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le respect de l'interdiction des poids lourds et l'état de la RN507 à Hollain et Bléharies

23 Question orale de Monsieur Vincent PALERMO à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la facilité d'accès des particuliers aux véhicules électriques en Wallonie

24 Question orale de Monsieur Grégory CHINTINNE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la mobilité touristique en Wallonie

25 Question orale de Monsieur Olivier MAROY à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'évolution du dispositif Proxibus en Wallonie

26 Question orale de Madame Sophie FAFCHAMPS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'impact positif du tram sur le cadre de vie des Liégeois

27 Question orale de Monsieur Loris RESINELLI à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la ligne du RAVeL reliant Soignies à La Louvière en passant par Le Rœulx

28 Question orale de Madame Sophie FAFCHAMPS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le report modal important à l'ULiège

29 Question orale de Madame Sophie FAFCHAMPS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la connexion du réseau cyclable

30 Reprise. Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la mise à jour de la matrice cadastrale pour la perception du précompte immobilier

31 Question orale de Monsieur Bruno LEFEBVRE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la reprise de la fiscalité provinciale dans le cadre de la réforme des provinces Question orale de Monsieur Bruno LEFEBVRE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la reprise des zones de secours par les provinces Question orale de Monsieur Bruno LEFEBVRE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'évolution du statut des agents provinciaux et la charge des pensions dans le cadre de la réforme des provinces Question orale de Monsieur Vincent CRAMPONT à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'avenir des contrats de rivière et de la gestion des cours d'eau de deuxième catégorie Question orale de Madame Dorothée DE RODDER à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le rôle du gouverneur dans le cadre de la réforme des provinces Question orale de Madame Mélissa HANUS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'impact de la réforme des provinces sur l'offre d'enseignement provincial Question orale de Madame Dorothée DE RODDER à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'avenir des parts provinciales dans les intercommunales Question orale de Monsieur Vincent CRAMPONT à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les enjeux de gouvernance dans les futures assemblées supracommunales Question orale de Monsieur Jean-Paul BASTIN à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'état d'avancement des délibérations relatives à l'avenir de l'institution provinciale

32 Question orale de Monsieur Bruno LEFEBVRE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le soutien aux communes dans le contexte de la hausse des prix de l'énergie Question orale de Madame Sophie FAFCHAMPS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'impact de la volatilité des prix de l'énergie et du gaz sur les communes

33 Question orale de Madame Anne-Catherine GOFFINET à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les leviers communaux pour lutter contre l'insalubrité animale

34 Question orale de Monsieur Maxime DAYE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur l'avenir de la démocratie locale

35 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur la restauration du vote électronique, ses failles, ses coûts et sa faisabilité

36 Question orale de Madame Sophie FAFCHAMPS à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les dégradations des voiries communales causées par les déviations liées aux chantiers sur les voiries régionales

37 Question orale de Monsieur Stéphane HAZEE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur le suivi des conclusions adoptées en suite de l'audition et de la pétition pour un mode de sépulture naturel des animaux de compagnie

38 Question orale de Monsieur Maxime DAYE à Monsieur François DESQUESNES, Ministre du Territoire, des Infrastructures, de la Mobilité et des Pouvoirs locaux, sur les récentes déclarations d'Elia sur la Boucle du Hainaut