Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)
Le mercredi 24/04/2024 à 10:00
6 publications liées : ODJC 181 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1763 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1763 n2 (2023-2024) (PDF) | CRAC 152 (2023-2024) (PDF) | CRIC 152 (2023-2024) (PDF) | BT 181 (2023-2024) (PDF) |
Abrogation des articles 2, 3 et 17, 1°, du décret du 17 janvier 2019 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhicules
Examen et vote des articles
Reprise. Proposition de décret abrogeant les articles 2, 3 et 17, 1°, du décret du 17 janvier 2019 relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée à la circulation des véhicules, déposée par Messieurs Clersy, Witsel, Maroy, Florent, Madame Pécriaux et Monsieur Tzanetatos (Doc. 1763 (2023-2024) N° 1) - Discussion générale (suite et fin)Aide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'utilisation d'un logiciel compatible avec ces formats, quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au logiciel "Adobe Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son et l'image.