Commission de l'énergie, du climat et du logement (Composition)
Le mardi 27/05/2025 à 09:30
5 publications liées : ODJC 186 (2024-2025) (PDF) | RES 234 N° 1 (2024-2025) (PDF) | RES 234 N° 2 (2024-2025) (PDF) | BT 186 (2024-2025) (PDF) | CRIC 145 (2024-2025) (PDF) |
Organisation d'une transition écologique juste et équitable dans le cadre de la mise en oeuvre du système d'échange de quotas d'émission pour les bâtiments, le transport routier et d'autres secteurs (ETS 2)
Désignation de M. Fiévet en qualité de rapporteur
Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Proposition de résolution visant à organiser une transition écologique juste et équitable dans le cadre de la mise en oeuvre du système d'échange de quotas d'émission pour les bâtiments, le transport routier et d'autres secteurs (ETS 2), déposée par Mme Tellier, MM. Hazée, Mockel, Mmes Cremasco et Linard (Doc. 234 (2024-2025) N° 1) - Discussion généraleAide
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