Organisation des travaux de la Commission de l'Economie, de l'Aménagement du territoire et de l'Agriculture du mardi 8 novembre 2022
Le rapport de la SOGEPA sur le groupe Hamon - Organisation d'auditions
Ouverture de la séance. Organisation des travaux. Examen de l'arriéré. Le rapport de la SOGEPA sur le Groupe Hamon - Auditions
) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'utilisation d'un logiciel compatible avec ces formats, quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au logiciel "
.
Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme
(Mac OS, Windows, Linux) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des