Commission de l'économie, de l’aménagement du territoire et de l’agriculture (Composition)
Le mardi 26/09/2023 à 09:00
7 publications liées : ODJC 15 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1441 n1 (2023-2024) (PDF) | DECRET 1441 n2 (2023-2024) (PDF) | CRIC 13 (2023-2024) (PDF) | PETITION 1471 n1 (2022-2023) (PDF) | BT 15 (2023-2024) (PDF) | CRAC 13 (2023-2024) (PDF) |
Organisation des travaux de la Commission de l'économie, de l'aménagement du territoire et de l'agriculture du 26 septembre 2023
Pétition pour une demande d'interdiction du charroi supplémentaire en centre urbain et zone d'habitat de Limbourg - Avis écrit
Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux. Projet de décret modifiant l'article 52 du décret du 2 mai 2019 modifiant diverses législations en matière de bail à ferme en ce qui concerne les dispositions transitoires (Doc. 1441 (2023-2024) N° 1) - Discussion généraleAide
La lecture des fichiers son (MP3) et vidéo (MP4 H.264) consultables sur cette page nécessite éventuellement l'utilisation d'un logiciel compatible avec ces formats, quant aux documents au format PDF (CRI, CRA), leur consultation est possible grâce au logiciel "Adobe Acrobat Reader" ou son alternative libre.Si vous optez pour le téléchargement de ces fichiers, ceux-ci seront lisibles via des logiciels gratuits comme VLC (Mac OS, Windows, Linux) pour le son et l'image ou encore toutes autres applications (des centaines) pouvant lire des MP3 pour le son et l'image.