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Commission de l’environnement, de la nature et du bien-être animal (Composition)

Le mardi 12/03/2024 à 00:00

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Organisation des travaux de la Commission de l'environnement, de la nature et du bien-être animal

Proposition de décret modifiant les articles 1er, 2, 32, 83 et 92 du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d’environnement et insérant un article 86bis, déposée par MM. Bierin, Witsel, Janssen, Demeuse, Fontaine et Tzanetatos (Doc. 1606 (2023-2024) N° 1) –Auditions

Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Organisation des travaux. Organisations agricoles - Auditions Question orale de Madame Anne KELLETER à Madame Céline TELLIER, Ministre de l'Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal, sur la restauration du site de l'étang du ru du Chawion

Consultez tous les enregistrements du mardi 12/03/2024 à 00:00, Salle de commission 8

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