Centre régional de soins psychiatriques « Le Chêne aux Haies »
- Session : 2023-2024
- Année : 2024
- Dossier n° 1658 (2023-2024) 1
16 document(s) trouvé(s).
- 15/03/2024
Projet de décret de DI RUPO Elio, MORREALE Christie
- 27/03/2024
Dépôt
- 27/03/2024
Envoi en Commission de l'emploi, de l'action sociale et de la santé
- 09/04/2024
Désignation de Mme Roberty en qualité de rapporteuse
CRIC 135 (2023-2024) (PDF) (page 26)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Exposé de Mme Morreale, Ministre de l’Emploi, de la Formation, de la Santé, de l’Action sociale et de l’Économie sociale, de l’Égalité des chances et des Droits des femmes de MORREALE Christie
CRIC 135 (2023-2024) (PDF) (page 26)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Discussion générale
CRIC 135 (2023-2024) (PDF) (page 26)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Examen des articles 1er et 2
CRIC 135 (2023-2024) (PDF) (page 26)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
La Commission de l’emploi, de l’action sociale et de la santé recommande l’adoption du projet de décret par l’assemblée plénière.
CRIC 135 (2023-2024) (PDF) (page 27)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport
CRIC 135 (2023-2024) (PDF) (page 27)
Enregistrements (MP3/MP4) - 09/04/2024
Rapport présenté au nom de la Commission de l’emploi, de l’action sociale et de la santé de ROBERTY Sabine
- 24/04/2024
Discussion générale - Mme Roberty e réfère à son rapport écrit
- 24/04/2024
Examen et vote des articles
- 24/04/2024
Vote nominatif sur l'ensemble du projet de décret
CRI 16 (2023-2024) (PDF) (page 147)
Enregistrements (MP3/MP4) - 24/04/2024
Adoption du projet de décret
CRI 16 (2023-2024) (PDF) (page 147)
Enregistrements (MP3/MP4) - 24/04/2024
Texte adopté en séance plénière
- 24/04/2024
Décret relatif au Centre régional de soins psychiatriques « Le Chêne aux Haies »