Pétition relative à la présence anormale d'eau dans les caves de nombreuses habitations à Douvrain

• Session : 2024-2025
• Année : 2024
• Dossier n° 42 (2024-2025) 1

6 document(s) trouvé(s).

• 17/09/2024

  Désignation de M. Palermo en qualité de rapporteur de VANDORPE Mathilde

  CRIC 8 (2024-2025) (PDF) (page 2)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 17/09/2024

  Présentation de la pétition

  CRIC 8 (2024-2025) (PDF) (page 2)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 17/09/2024

  Échange de vues de LEPINE Jean-Pierre, VANDORPE Mathilde, AIT ALOUHA Rachida, COPPIETERS Yves, LEPINE Jean-Pierre, THORON Stéphanie

  CRIC 8 (2024-2025) (PDF) (page 2)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 17/09/2024

  Adoption des conclusions à l'unanimité des membres

  CRIC 8 (2024-2025) (PDF) (page 4)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 17/09/2024

  Confiance accordée à la présidente et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

  CRIC 8 (2024-2025) (PDF) (page 4)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 17/09/2024

  Rapport présenté au nom de la Commission de la santé, de l'environnement et de l'action sociale de PALERMO Vincent

  PETITION 42 N° 1 (2024-2025) (PDF)