Pétition relative à la Passerelle de l'Arche : un pont vers l'accessibilité et l'inclusion pour tous !

• Session : 2024-2025
• Année : 2024
• Dossier n° 110 (2024-2025) 1

6 document(s) trouvé(s).

• 19/11/2024

  Désignation de M. Bastin en qualité de rapporteur de BAURAIN Pascal

  CRIC 42 (2024-2025) (PDF) (page 7)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 19/11/2024

  Présentation de la pétition de DAYE Maxime

  CRIC 42 (2024-2025) (PDF) (page 8)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 19/11/2024

  Échange de vues de LIRADELFO Julien

  CRIC 42 (2024-2025) (PDF) (page 8)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 19/11/2024

  Adoption des conclusions à l'unanimité des membres

  CRIC 42 (2024-2025) (PDF) (page 8)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 19/11/2024

  Confiance accordée au président et au rapporteur pour l'élaboration du rapport

  CRIC 42 (2024-2025) (PDF) (page 8)
  Enregistrements (MP3/MP4)

• 19/11/2024

  Rapport présenté au nom de la Commission de l'aménagement du territoire, de la mobilité et des pouvoirs locaux de BASTIN Jean-Paul

  PETITION 110 N° 1 (2024-2025) (PDF)