Soutien au mouvement de protestation du peuple iranien et condamnation de la répression exercée par les autorités
- Session : 2025-2026
- Année : 2026
- Dossier n° 460 (2025-2026) 1
32 document(s) trouvé(s).
- 15/01/2026
Proposition de résolution de GARDIER Charles, RESINELLI Loris, DE BUE Valérie, BASTIN Jean-Paul, NIKOLIC Diana, VANDORPE Mathilde
- 21/01/2026
Dépôt
- 21/01/2026
Prise en considération
- 21/01/2026
Envoi en Commission des affaires générales, du budget, des relations internationales et du bien-être animal
- 02/02/2026
Amendement n° 1 insérant un point 3/1 de LINARD Bénédicte
- 02/02/2026
Amendement n° 2 ajoutant un point 5 de LINARD Bénédicte
- 02/02/2026
Amendement n° 1 ajoutant un point 5 de MUGEMANGANGO Germain, VAN WALLE Patricia, DUPONT Jori
- 02/02/2026
Amendement n° 2 ajoutant un point 5 de MUGEMANGANGO Germain, VAN WALLE Patricia, DUPONT Jori
- 02/02/2026
Amendement n° 3 modifiant une phrase de MUGEMANGANGO Germain, VAN WALLE Patricia, DUPONT Jori
- 02/02/2026
Amendement n° 1 remplaçant une phrase de LAMBELIN Anne, OZEN Özlem
- 02/02/2026
Amendement n° 2 remplaçant une phrase de LAMBELIN Anne, OZEN Özlem
- 02/02/2026
Amendement n° 3 insérant une phrase de LAMBELIN Anne, OZEN Özlem
- 02/02/2026
Amendement n° 4 remplaçant le point 1 de LAMBELIN Anne, OZEN Özlem
- 02/02/2026
Désignation de Mme Mauel en qualité de rapporteuse de DE BUE Valérie
- 02/02/2026
Exposé de M. Gardier, coauteur de la proposition de résolution de GARDIER Charles
CRIC 88 (2025-2026) (PDF) (page 10)
Enregistrements (MP3/MP4) - 02/02/2026
Discussion générale de RESINELLI Loris, LAMBELIN Anne, MUGEMANGANGO Germain, LINARD Bénédicte, DOLIMONT Adrien, GARDIER Charles
CRIC 88 (2025-2026) (PDF) (page 11)
Enregistrements (MP3/MP4) - 02/02/2026
Examen et vote des amendements de LINARD Bénédicte
CRIC 88 (2025-2026) (PDF) (page 21)
Enregistrements (MP3/MP4) - 02/02/2026
Vote sur l'ensemble de la proposition de résolution
CRIC 88 (2025-2026) (PDF) (page 21)
Enregistrements (MP3/MP4) - 02/02/2026
Par 9 voix et 1 abstention, la Commission des affaires générales, du budget, des relations internationales et du bien-être animal recommande l’adoption de la proposition de résolution telle qu’amendée par l’assemblée plénière
CRIC 88 (2025-2026) (PDF) (page 21)
Enregistrements (MP3/MP4) - 02/02/2026
Justification d'abstention de MUGEMANGANGO Germain
CRIC 88 (2025-2026) (PDF) (page 21)
Enregistrements (MP3/MP4) - 02/02/2026
Confiance accordée au président et à la rapporteuse pour l'élaboration du rapport
CRIC 88 (2025-2026) (PDF) (page 21)
Enregistrements (MP3/MP4) - 02/02/2026
Texte adopté en commission
- 04/02/2026
Amendement proposé après approbation du rapport, ajoutant un point 6 de LINARD Bénédicte, HAZEE Stéphane
- 04/02/2026
Amendement proposé après approbation du rapport, ajoutant un point 6 de MUGEMANGANGO Germain, LIRADELFO Julien, VAN WALLE Patricia, AMMI Jamila, DUPONT Jori
- 04/02/2026
Amendement n° 1 proposé après approbation du rapport de MUGEMANGANGO Germain, PAVET Amandine, DUPONT Jori
- 04/02/2026
Amendement n° 2 proposé après approbation du rapport, ajoutant un point 6 de MUGEMANGANGO Germain, PAVET Amandine, DUPONT Jori
- 04/02/2026
Rapport verbal de MAUEL Christine
- 04/02/2026
Discussion générale de GARDIER Charles, LAMBELIN Anne, RESINELLI Loris, MUGEMANGANGO Germain, HAZEE Stéphane, JEHOLET Pierre-Yves
- 04/02/2026
Votes nominatifs sur les amendements, proposés après approbation du rapport
- 04/02/2026
Vote nominatif sur l'ensemble de la proposition de résolution
- 04/02/2026
Adoption de la proposition de résolution
- 04/02/2026
Texte adopté en séance plénière